Boussay, Jacques-François de Menou, baron de

Boussay, Jacques-François de Menou, baron de (1750-1810)

327 contributions de 1875 à 1888

Autres formes du nom

menou, jacques

Député de la noblesse de Touraine aux États Généraux, fit adopter le pavillon tricolore pour la marine. Général en chef de l'armée d'Orient après la mort de Kleber, administrateur du Piémont puis de Venise. Marié au Caire à une musulmane, prit le nom d'Abdallah-Jacques Menou
Lieu de naissance Boussay (Indre-et-Loire). Lieu de décès Venise (Italie)
Officier. Député aux états généraux, puis à la Constituante. Administrateur (1791) du département d'Indre-et-Loire. Officier général. Commande en chef l'armée d'Egypte après Kléber. Membre du Tribunat. Gouverneur général de Toscane, puis de Venise (Source IdRef)

Ses notices bibliographiques ailleurs sur la toile

Sa production dans Persée

Archives Parlementaires de la Révolution Française

327 publications de 1875 à 1888

- Archives Parlementaires de la Révolution Française (327 publications de 1875 à 1888)
- - Suite de la discussion du projet d'organisation de la garde nationale parisienne soldée, lors de la séance du 4 août 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Suite de la discussion de l’article relatif aux droits politiques des parents du roi, lors de la séance du 25 août 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Rapports et états des inspecteurs des secrétariats des comités et des bureaux, en annexe de de la séance du 28 août 1791 (1888, rapport)
  - Rapport par M. Menou au nom du comité des rapports et d’Avignon sur Avignon et le Comtat-Venaissin, lors de la séance du 12 septembre 1791 (1888, rapport)
  - Rapport par M. de Menou, au nom des comités militaire et de Constitution, sur l'organisation de la garde nationale parisienne soldée, lors de la séance du 3 août 1791 (1888, rapport)
  - Rapport et résumé du projet de décret de M. de Menou, au nom du comité militaire, sur une pétition de la ville de Bordeaux concernant sa garde nationale, lors de la séance du 1er septembre 1791 (1888, rapport)
  - Rapport de M. de Menou et projet de décret concernant l’organisation provisoire d’Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 23 septembre 1791 (1888, décrets, lois et arrêtés)
  - Projet de décret, présenté par M. Menou au nom du comité des rapports et d'Avignon, concernant le rattachement d'Avignon et du Comtat Venaissin à l'Empire français, lors de la séance du 12 septembre 1791 (1888, décrets, lois et arrêtés)
  - Motion de principe de M. de Menou selon laquelle seront conservés le traitement et la solde de la garde nationale, lors de la séance du 3 août 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Lecture du projet de décret, présenté par M. de Menou au nom ces comités militaire et de Constitution, sur l'organisation de la garde nationale parisienne soldée, lors de la séance du 3 août 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur une pétition de la ville de Bordeaux concernant sa garde nationale, sur le tableau général des dépenses du département de la guerre et le mode d'admission au grade d'officier, lors de la séance du 1er septembre 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur le projet de décret présenté par M. de Menou sur l'organisation de la garde nationale parisienne soldée, lors de la séance du 3 août 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur le projet de décret concernant l’organisation provisoire d’Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 23 septembre 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l’article 3 du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion concernant les réunions du comité qui s'occupe de la question d'Avignon qui se sont tenues chez le ministre de la justice, lors de la séance du 12 septembre 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion concernant le projet de décret sur le rattachement d'Avignon et du Comtat Venaissin à l'Empire français, lors de la séance du 12 septembre 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Amendement de M. Legrand concernant la dotation à chaque département d'un étendard et une trompette pour la gendarmerie nationale, en marge du projet de décret sur la garde nationale parisienne soldée, lors de la séance du 4 août 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Adoption du titre VI (art. 1er à 10) et VII (art. 1er à 6) du décret sur la garde nationale parisienne soldée, lors de la séance du 5 août 1791 (1888, décrets, lois et arrêtés)
  - Adoption du titre V (art. ler à 16) du décret sur la garde nationale parisienne soldée, lors de la séance du 5 août 1791 (1888, décrets, lois et arrêtés)
  - Adoption du titre IV (art. 1er à 18) du décret sur la garde nationale parisienne soldée, lors de la séance du 5 août 1791 (1888, décrets, lois et arrêtés)
  - Adoption du projet de décret des comités sur l’affaire d’Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 14 septembre 1791 (1888, décrets, lois et arrêtés)
  - Adoption de différents articles du titre I (art. 1 à 28), titre II (art. 1 à 26), titre III (art. 1 à 15) du décret présenté par M. de Menou, relatif à l'organisation de la garde nationale parisienne soldée, lors de la séance du 4 août 1791 (1888, décrets, lois et arrêtés)
  - Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 14 mai 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Reprise de la séance à minuit après sa suspension pendant une heure et remplacement de M. de Menou par M. Dauchy, ex-président, lors de la séance du 21 juin 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Réponse du comité militaire par la voix de M. de Menou à la déclaration de M. Marchand de la députation du directoire de district de Clermont, lors de la séance du 24 juin 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Remarques sur la distribution des lettres à Paris, lors de la séance du 21 juin 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Rapport sur l’armée, les munitions et la création d’officiers généraux, lors de la séance du 24 juin 1791 (1887, rapport)
  - Rapport par M. de Menou sur les drapeaux de l'armée de ligne, lors de la séance du 30 juin 1791 (1887, rapport)
  - Rapport de M. Menou, au nom du comité diplomatique, relatif aux préliminaires de paix signés le 14 juin 1791 à Orange, lors de la séance du 4 juillet 1791 (1887, rapport)
  - Rapport de M. de Menou, au nom du comité diplomatique, de constitution et d'Avignon, sur la pétition d'Avignon et du comtat Venaissin pour leur réunion à la France, lors de la séance du 24 mai 1791 (1887, rapport)
  - Projet de décret de M. de Menou, au nom du comité diplomatique, de constitution et d'Avignon, sur la pétition d'Avignon et du comtat Venaissin pour leur réunion à la France, lors de la séance du 24 mai 1791 (1887, décrets, lois et arrêtés)
  - Prise de fauteuil par M. de Menou, ex-président, en remplacement de M. Alexandre de Beauharnais, actuel président, lors de la séance du 21 juin 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - M. de Broglie demande à prêter serment, lors de la séance du 25 juin 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Lettre des citoyens d'Avignon pour le roi, demandant la réunion d'Avignon à la France, lors de la séance du 24 mai 1791 (1887, correspondance)
  - Lettre de MM. Voidel et Delacour, présidents des comités des recherches et des rapports réunis, relative à la sureté de Paris, lors de la séance du 21 juin 1791 (1887, correspondance)
  - Lettre de M. Delessart, ministre de l'intérieur, annonçant la lettre des citoyens d'Avignon lui ont demandé de remettre au roi, lors de la séance du 24 mai 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Lette et don d'un assignat de Mme Pagnon de Sedan, lors de la séance du 25 juin 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur les payements à faire par les caisses publiques aux Français qui seraient hors du royaume et aux officiers, lors de la séance du 24 juin 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur le projet de décret relatif à l'Affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin pour leur réunion à la France, lors de la séance du 24 mai 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de la prestation d'un serment par les députés ayant des fonctions militaires, lors de la séance du 21 juin 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de la lettre de M. Duport, ministre de la justice, sur l'action des commissaires envoyés en Avignon, lors de la séance du 3 juillet 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Décret mettant en exécution les articles et préliminaires de paix signés à Orange le 14 juin 1791, lors de la séance du 4 juillet 1791 (1887, décrets, lois et arrêtés)
  - Compte-rendu d'un des commissaires et discussion à propos de la situation aux Tuileries, lors de la séance du 25 juin 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Annonce de la réception d'une lettre adressé à M. le commandant général de la garde nationale parisienne de la part de la société des amis de la Constitution de Valenciennes, lors de la séance du 23 juin 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Admission à la barre et serment de plusieurs officiers du génie et de l'artillerie, lors de la séance du 25 juin 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 5 mai 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Suite de la discussion sur l’affaire du Clermontois, lors de la séance du 15 mars 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Suite de la discussion sur l'affaire de Nîmes et du projet de décret du comité y relatif, avec incident de séance dû aux membres de la droite, lors de la séance du 26 février 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Suite de la discussion du projet de décret des comités diplomatique et d'Avignon sur l'affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 2 mai 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Reprise du rapport de M. Menou, au nom des comités diplomatique et d'Avignon, sur le rattachement à la France d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 30 avril 1791 (1886, rapport)
  - Reprise de la suite de la discussion sur l’affaire des Invalides, lors de la séance du 24 mars 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Reprise de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 3 mai 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Reprise de la discussion sur la création de petits assignats, lors de la séance du 6 mai 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Rapport de M. Menou, au nom des comités diplomatique et d'Avignon, sur le rattachement à la France d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 30 avril 1791 (1886, rapport)
  - Projet de décret contenu dans le rapport des comités diplomatique et d'Avignon sur le rattachement à la France d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 30 avril 1791 (1886, décrets, lois et arrêtés)
  - M. de Noailles, président, cède le fauteuil à M. de Menou, ex-président, lors de la séance du 1er mars 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - M. de Menou remplace M. de Noailles à la présidence de la séance, lors de la séance du 12 mars 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Lecture d'une pièce sortant du dépôt des affaires étrangères sur l'absence de traités garantissant la possession d'Avignon par la cour de Rome, lors de la séance du 30 avril 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Lecture d'une lettre du ministre de la guerre à l'armée, lors de la séance du 9 mars 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Intervention de M. l’abbé Maury concernant le projet de décret sur les invalides, lors de la séance du 23 mars 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Incident et discussion sur l’arrestation de MM. Hautefeuille à Saint-Germain-en-Laye, lors de la séance du 1er mars 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur le rapport concernant la réunion à la France d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 30 avril 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur le décret proposé par M. de Menou sur une levée de 100,000 soldats auxiliaires, lors de la séance du 16 avril 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur la mise à l’ordre du jour de l’affaire d'Avignon, lors de la séance du 21 avril 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur la dixième question du rapport des comités diplomatique et d'Avignon concernant le rattachement à la France d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 30 avril 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur l'organisation du ministère, ministère de l'intérieur, lors de la séance du 13 avril 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur des paquets contenant des écrits antipatriotiques, lors de la séance du 28 février 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion du rapport prohibant l’entrée en France du tabac fabriqué, lors de la séance du 1er mars 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion du rapport prohibant l’entrée en France du tabac fabriqué, lors de la séance du 1er mars 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 6 avril 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 3 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 10 avril 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion concernant l'état de la délibération sur la motion de M. Vernier et demande de l'appel nominal par certains députés, lors de la séance du 28 février 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion concernant l'adresse des Etats de Porentruy relative à l'entrée des troupes étrangères sur le territoire, lors de la séance du 19 avril 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion au sujet de l'arrestation de Mesdames à Arnay-le-Duc et d'un projet de décret relatif à cette affaire, lors de la séance du 24 février 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Deuxième reprise de la discussion sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 19 avril 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Décret sur l'organisation du ministère, ministère de l'intérieur, lors de la séance du 13 avril 1791 (1886, décrets, lois et arrêtés)
  - Décret portant vente de domaines nationaux à diverses municipalités, lors de la séance du 27 mars 1791 (1886, décrets, lois et arrêtés)
  - Décret portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 11 février 1791 (1886, décrets, lois et arrêtés)
  - Décret portant vente de biens nationaux à diverses municipalités, lors de la séance du 31 mars 1791 (1886, décrets, lois et arrêtés)
  - Décret portant vente de biens nationaux, lors de la séance du 8 février 1791 (1886, décrets, lois et arrêtés)
  - Décret, présenté par M. de Menou, au nom du comité militaire, sur une levée de 100,000 soldats auxiliaires, lors de la séance du 16 avril 1791 (1886, décrets, lois et arrêtés)
  - Compte rendu à l'Assemblée de M. de Menou à propos de la prestation de serment des curés de la ville de Roye, lors de la séance du 11 février 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Clôture de la séance du 12 mars 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Trois décrets portant aliénation de domaines nationaux présentés par M. Menou lors de la séance du 14 décembre 1790 (1885, décrets, lois et arrêtés)
  - Suite de la discussion sur le projet de décret des comités réunis des rapports, de l'aliénation des domaines nationaux, des recherches et ecclésiastique, relatif aux protestations de divers évêques et chapitres du royaume, sur la constitution civile du clergé lors de la séance du 27 novembre 1790 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Réclamation sur la rédaction du procès verbal, lors de la séance du 1er décembre 1790 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Rapport sur les réclamations pécuniaires du sieur Tribert, lors de la séance du 13 janvier 1791 (1885, rapport)
  - Rapport du comité militaire sur la distribution de fusils aux gardes nationales, lors de la séance du 28 janvier 1791 (1885, rapport)
  - Projet de décret du comité militaire sur la distribution de fusils aux gardes nationales, lors de la séance du 28 janvier 1791 (1885, décrets, lois et arrêtés)
  - Motion sur l'état général des dépenses de l'armée, lors de la séance du 5 novembre 1790 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Motion de M. de Menou sur les évènements d'Avignon, lors de la séance du 16 janvier 1791 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Etat de diverses adjudications de domaines nationaux par le comité d'aliénation, lors de la séance du 20 janvier 1791 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur l’affaire de Nancy, lors de la séance du 7 décembre 1790 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le remplacement des ecclésiastiques fonctionnaires publics qui n’ont pas prêté le serment, lors de la séance du 26 janvier 1791 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion concernant le décret sur le retrait des régiments de Soissonnais et de Penthièvre-dragons d'Avignon, lors de la séance du 16 janvier 1791 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Deux décrets de M. de Menou, au nom du comité d'aliénation, portant vente de différents biens nationaux à la municipalité d'Orléans, lors de la séance du 28 novembre 1790 (1885, décrets, lois et arrêtés)
  - Décret sur la vente des domaines nationaux à la municipalité d'Angers et d'Orléans lors de la séance du 27 novembre 1790 (1885, décrets, lois et arrêtés)
  - Décret sur la vente des biens nationaux à Orléans, lors de la séance du 7 novembre 1790 (1885, décrets, lois et arrêtés)
  - Décret sur des aliénations consenties à la municipalité d'Orléans, lors de la séance du 26 octobre 1790 (1885, décrets, lois et arrêtés)
  - Décrets présentés par M. Menou pour le comité d'aliénation concernant des ventes de domaines nationaux et de diverses municipalités lors de la séance du 15 décembre 1790 (1885, décrets, lois et arrêtés)
  - Décrets portant aliénation de domaines nationaux, lors de la séance du 1er décembre 1790 (1885, décrets, lois et arrêtés)
  - Décrets du comité d'aliénation sur la vente de biens nationaux, lors de la séance du 26 novembre 1790 (1885, décrets, lois et arrêtés)
  - Décrets du comité d'aliénation portant aliénation de domaines nationaux à diverses municipalités, lors de la séance du 6 décembre 1790 (1885, décrets, lois et arrêtés)
  - Décret portant vente de domaines nationaux à la municipalité d'Orléans, lors de la séance du 19 novembre 1790 (1885, décrets, lois et arrêtés)
  - Décret portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 11 janvier 1791 (1885, décrets, lois et arrêtés)
  - Décret portant aliénation de domaines nationaux en faveur des départements de l'Aube et de la Charente, lors de la séance du 24 décembre 1790 (1885, décrets, lois et arrêtés)
  - Décret portant aliénation de domaines nationaux à la ville de Bourges, lors de la séance du 9 décembre 1790 (1885, décrets, lois et arrêtés)
  - Décret portant aliénation de biens nationaux en faveur du département de l'Ain, lors de la séance du 24 décembre 1790 (1885, décrets, lois et arrêtés)
  - Décret du comité d'aliénation sur la vente de biens nationaux, lors de la séance du 3 février 1791 (1885, décrets, lois et arrêtés)
  - Décret du comité d'aliénation sur la vente de biens nationaux, lors de la séance du 25 janvier 1791 (1885, décrets, lois et arrêtés)
  - Décret du comité d'aliénation sur des biens nationaux, lors de la séance du 5 février 1791 (1885, décrets, lois et arrêtés)
  - Décret du comité d'aliénation proposant des biens nationaux à la vente, lors de la séance du 5 février 1791 (1885, décrets, lois et arrêtés)
  - Décret du comité d'aliénation portant vente de biens nationaux, lors de la séance du 23 janvier 1791 (1885, décrets, lois et arrêtés)
  - Décret du comité d'aliénation portant aliénation des domaines nationaux, lors de la séance du 5 décembre 1790 (1885, décrets, lois et arrêtés)
  - Décret du comité d'aliénation concernant une vente à la municipalité d'Orléans lors de la séance du 22 novembre 1790 (1885, décrets, lois et arrêtés)
  - Décret des comités des domaines et d'aliénation autorisant l’aliénation des bois nationaux, lors de la séance du 3 février 1791 (1885, décrets, lois et arrêtés)
  - Annonce du comité d'aliénation concernant la vente de biens nationaux en Loiret et la revente par la municipalité d'Orléans, lors de la séance du 24 décembre 1790 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Annonce de M. Menou sur la vente de divers biens nationaux, lors de la séance du 5 janvier 1791 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Amendement de M. Menou au décret sur l'assassinat de M. Latierce, maire de Vareize, à Saint-Jean-d’ Angély, concernant la protection de sa femme et de ses enfants, lors de la séance du 30 novembre 1790 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Adoption du décret sur l'avancement militaire, lors de la séance du 17 janvier 1791 (1885, décrets, lois et arrêtés)
  - Adoption du décret du comité militaire relatif à la distribution de fusils aux gardes nationales, lors de la séance du 28 janvier 1791 (1885, décrets, lois et arrêtés)
  - Adoption d'un décret sur l'admission aux grades dans les régiments Grisons, lors de la séance du 5 novembre 1790 (1885, décrets, lois et arrêtés)
  - Adoption d'un décret portant aliénation des domaines nationaux à la ville d'Angers, lors de la séance du 17 novembre 1790 (1885, décrets, lois et arrêtés)
  - Suite de la discussion sur le traitement des religieux, lors de la séance du 9 septembre 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Suite de la discussion sur les troubles de l'escadre de Brest, lors de la séance du 21 octobre 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Suite de la discussion sur l'affaire de Brest, lors de la séance du 20 octobre 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Reprise de la discussion sur les troubles de l'escadre de Brest, lors de la séance du 21 octobre 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Renvoi aux comités diplomatique et militaire d'une adresse des ligues Grises, lors de la séance du 30 septembre 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Rapport par M. Gossin sur une protestation du district de Corbigny contre le décret fixant à Lorme le siège du tribunal, lors de la séance du 23 septembre 1790 (1884, rapport)
  - Rapport par M. de Menou sur les troubles de Brest et sur la demande du renvoi des ministres, lors de la séance du 19 octobre 1790 (1884, rapport)
  - Rapport par M. de Menou sur l'affaire de quatre officiers du régiment de Bretagne, lors de la séance du 14 octobre 1790 (1884, rapport)
  - Rapport du comité militaire sur la réclamation de M. de Moreton-Chabrillan, lors de la séance du 5 aout 1790 (1884, rapport)
  - Projet de décret de M. de Menou sur l'organisation de l'armée, lors de la séance du 22 juillet 1790 (1884, décrets, lois et arrêtés)
  - Ouverture de la séance par M. de Menou en l'absence de M. Treilhard, lors de la séance du 26 juillet 1790 au soir (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Ordre du jour de la séance du 26 juillet 1790 : discussion de l'affaire de Montauban (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Ordre du jour de la séance du 23 septembre 1790 au soir : suite de la discussion sur le traitement des ordres religieux et des chanoinesses séculières (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - M. de Menou prend la place du président, lors de la séance du 9 septembre 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Impression de la déclaration du régiment du roi, lors de la séance du 25 aout 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur une partie de l'article 3 du décret sur le traitement des administrateurs, lors de la séance du 31 aout 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur les projets de décret déposés sur le mode de liquidation de la dette publique, lors de la séance du 29 septembre 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur les arrêtés du parlement de Toulouse, lors de la séance du 8 octobre 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur le rapport par M. Fréteau relatif au passage de troupes étrangères en territoire français, lors de la séance du 28 juillet 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur le projet de décret sur les obstacles apportés à Soissons à l'enlèvement de blés pour Metz, lors de la séance du 23 septembre 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur la motion de M. de Mirabeau concernant le prince de Condé, lors de la séance du 28 juillet 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur l'insurrection militaire de Nancy, lors de la séance du 3 septembre 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur l'incident impliquant M. Guilhermy, lors de la séance du 21 octobre 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur l'article 3 du décret relatif au passage de troupes étrangères en territoire français, lors de la séance du 28 juillet 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur l'affaire des troubles de Montauban, lors de la séance du 26 juillet 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur l'affaire de M. de Barmond, lors de la séance du 23 août 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion du projet de décret sur l'armée de M. de Noailles, lors de la séance du 15 juillet 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 2 sur le traitement des juges et administrateurs, lors de la séance du 30 aout 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion autour du projet de décret relatif à la vente d'un moulin à la municipalité d'Orléans, lors de la séance du 18 août 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discours de M. Lade sur l'affaire des troubles de Montauban, lors de la séance du 26 juillet 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discours de M. Combes-Dounous sur l'affaire des troubles de Montauban, lors de la séance du 26 juillet 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Déclaration de la municipalité sur l'affaire des troubles de Montauban, lors de la séance du 26 juillet 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Conclusion de la séance du 9 septembre 1790 au soir (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Annonce de la révocation des ordres donnés par le ministre concernant le passage des troupes autrichiennes, lors de la séance du 30 juillet 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Adoption de l'article 5 du titre II du décret sur le traitement des ordres religieux et des chanoinesses séculières, lors de la séance du 23 septembre 1790 (1884, décrets, lois et arrêtés)
  - Adoption d'un décret portant qu'il y a lieu à accusation concernant l'affaire de M. de Barmond, lors de la séance du 23 août 1790 (1884, décrets, lois et arrêtés)
  - Texte du décret adopté sur le droit de guerre et de paix, lors de la séance du 22 mai 1790 (1883, décrets, lois et arrêtés)
  - Suite de la discussion sur la question du droit de paix et de guerre, lors de la séance du 20 mai 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Suite de la discussion de la question constitutionnelle sur le droit de guerre et de paix, lors de la séance du 22 mai 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Réponse du Président aux adresses des gardes nationales de Chartres et de Tours, lors de la séance du 19 juin 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Réponse du Président au major de la garde nationale de Narbonne, M. Girard, lors de la séance du 27 mai 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Réponse du Président à propos du discours des députés du district de Saint-Eustache, lors de la séance du 27 mai 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Réponse du Président à l'adresse de la municipalité et de la garde nationale de Douai, lors de la séance du 27 mai 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Réponse du Président à l'adresse de citoyens de Paris faisant hommage d'un monument à placer dans le jeu de paume de Versailles, lors de la séance du 19 juin 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Réponse de M. le Président au discours de la députation des étrangers, lors de la séance du 19 juin 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Renvoi au comité des rapports de la lettre de Saint-Brieuc, lors de la séance du 21 mai 1790 au soir (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Projet des articles 14 et 15 du titre IV du plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 21 mai 1790 au soir (1883, décrets, lois et arrêtés)
  - Projet de décret sur les citadelles et châteaux forts du royaume, lors de la séance du 9 juin 1790 (1883, décrets, lois et arrêtés)
  - Ouverture de la séance du 21 mai 1790 au soir par M. le baron de Menou, ex-président (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Ouverture de la séance du 19 juin 1790 au soir par M. le baron de Menou, ex-président (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Motion de M. le baron de Menou demandant l'ajournement de la discussion du décret sur la chasse et la pèche, lors de la séance du 22 avril 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Motion de M. de Menou relative à la fédération, lors de la séance du 8 juillet 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Lecture d'une lettre des officiers du régiment de Lorraine, en garnison à Tarrascon contre les dragons de ce régiment, lors de la séance du 21 mai 1790 au soir (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Interruption de la discussion sur la question constitutionnelle du droit de paix et de guerre, lors de la séance du 19 mai 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Incidents de séance : interruption du rapport de M. de Macaye sur l'affaire de Nîmes, lors de la séance du 15 juin 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur les lettres du roi sur la liste civile et le douaire de la reine, lors de la séance du 9 juin 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur les lettres de M. de Saint-Priest sur les troubles de Marseille, lors de la séance du 12 mai 1790 au matin (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur les hommages à rendre à la députation des vainqueurs de la Bastille, lors de la séance du 25 juin 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur le retrait du décret qui obligeait la ville de Paris à un cautionnement, lors de la séance du 13 mai 1790 au matin (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur la demande de congé de M. de Viefville des Essarts, lors de la séance du 13 mai 1790 au matin (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur l'article 6 du projet de décret sur la gabelle, lors de la séance du 23 avril 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion suite au discours de M. de La Tour-du-Pin, sur l'organisation de l'armée et le pacte fédératif des troupes, lors de la séance du 4 juin 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion du message de M. de Montmorin relatif aux armements dé l'Angleterre, lors de la séance du 15 mai 1790 au matin (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion d'un article additionnel le plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 21 mai 1790 au soir (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion concernant les troubles de Montauban, lors de la séance du 19 mai 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Demande et approbation de trois séances du soir par semaine, lors de la séance du 31 mai 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Décret portant abolition de la noblesse, de la livrée et les qualifications honorifiques, lors de la séance du 19 juin 1790 (1883, décrets, lois et arrêtés)
  - Décret de M. le baron de Menou concernant les troubles de Tours, lors de la séance du 29 mai 1790 (1883, décrets, lois et arrêtés)
  - Décret concernant la contestation survenue à Brest entre les canonniers-matelots et les grenadiers pour la police des spectacles, lors de la séance du 9 juin 1790 (1883, décrets, lois et arrêtés)
  - Décret autorisant les commissaires adjoints au comité de Constitution, à tracer la division de la ville de Paris en 48 sections, lors de la séance du 21 mai 1790 au soir (1883, décrets, lois et arrêtés)
  - Conclusion de la séance du 21 mai 1790 au soir (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Compte-rendu d'une lettre de M. de Saint-Priest, lors de la séance du 27 mai 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Adresse des grenadiers du régiment d'Aquitaine, lors de la séance du 11 mai 1790 au soir (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Adoption des articles 30 à 34 du titre IV du plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 21 mai 1790 au soir (1883, décrets, lois et arrêtés)
  - Admission à la barre des députations du canton de Domartin, lors de la séance du 21 mai 1790 au soir (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Admission à la barre de l'assemblée électorale de Seine-et-Oise, demandant un traitement pour les électeurs, lors de la séance du 21 mai 1790 au soir (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Admission à la barre d'un député de la Martinique demandant l'application du décret supprimant les intendants, lors de la séance du 21 mai 1790 au soir (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Renvoi au comité au constitution de l'affaire des juifs, lors de la séance du 15 avril 1790 au soir (1882, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur l'article 1 du projet de décret sur les assignats, lors de la séance du 16 avril 1790 (1882, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Conclusion de la séance du 16 avril 1790 (1882, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Conclusion de la séance du 15 avril 1790 au soir (1882, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Adoption de l'article 1 du projet de décret sur les assignats, lors de la séance du 16 avril 1790 (1882, décrets, lois et arrêtés)
  - Vérification des pouvoirs de M. Faulcon, lors de la séance du 11 avril 1790 (1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Suite de la discussion sur la nouvelle organisation du pouvoir judiciaire, lors de la séance du 6 avril 1790 (1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Suite de la discussion sur la motion de dom Gerle concernant la religion catholique, lors de la séance du 13 avril 1790 (1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Sanction du roi de divers décrets adressés dans une note du garde des sceaux, lors de la séance du 6 avril 1790 (1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Retour à l'ordre du jour sur la nouvelle organisation judiciaire, lors de la séance du 30 mars 1790 (1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Résultat de l'élection des nouveaux secrétaires, lors de la séance du 11 avril 1790 (1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Renvoi de la motion de M. de Menou sur la présence d'étrangers à l'Assemblée au comité chargé de la rédaction d'un règlement, lors de la séance du 6 mars 1790 (1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Renvoi au comité des rapports des pièces relatives à l'ordonnance de police du conseil municipal de Montauban, lors de la séance du 8 avril 1790 (1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Renvoi au comité des rapports des pièces jointes de la lettre de M. Dudon, lors de la séance du 8 avril 1790 (1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Renvoi au comité des finances du mémoire de M. Lambert sur la perception de l'impôt sur le tabac, lors de la séance du 29 mars 1790 (1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Renvoi au comité de la marine d'une lettre de M. le comte de la Luzerne, lors de la séance du 6 avril 1790 (1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Rappel à l'ordre de M. Duval d'Epremesnil, lors de la séance du 8 avril 1790 (1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Ordre du jour de la séance du 8 avril 1790 : discussion sur l'organisation judiciaire et sur la question de l'établissement des jurés (1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Ordre du jour de la séance du 6 avril 1790 : suite de la discussion sur la nouvelle organisation du pouvoir judiciaire (1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Ordre du jour de la séance du 5 avril 1790 : discussion sur la nouvelle organisation du pouvoir judiciaire (1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Ordre du jour de la séance du 3 avril 1790 : suite de la discussion sur le privilège de la compagnie des Indes (1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Ordre du jour de la séance du 1er avril 1790 : suite de la discussion sur le privilège de la compagnie des Indes (1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Motion de M. le baron de Menou sur l'ordre du travail, lors de la séance du 21 mars 1790 (1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Mise aux voix et adoption des décrets et motifs relatifs aux pensions sur les fonds de la loterie royale, lors de la séance du 7 avril 1790 (1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Mise aux voix et adoption de la question préalable sur le privilège de la compagnie des Indes, lors de la séance du 3 avril 1790 (1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Levée de la séance du 8 avril 1790 au matin (1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Levée de la séance du 8 avril 1790 (1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Levée de la séance du 6 avril 1790 (1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Levée de la séance du 5 avril 1790 (1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Levée de la séance du 3 avril 1790 (1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Levée de la séance du 2 avril 1790 (1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Lettre du comité du district des Jacobins-Saint-Dominique concernant le retour du prince de Conti, lors de la séance du 7 avril 1790 (1881, correspondance)
  - Lettre des députés des manufactures et du commerce, concernant l'ajournement du décret relatif à la compagnie des Indes, lors de la séance du 31 mars 1790 (1881, correspondance)
  - Lettre de M. Necker, relative aux crédits nécessaires pour avril et mai, lue lors de la séance du 10 avril 1790 (1881, correspondance)
  - Lettre de M. Dudon, procureur général du Parlement de Bordeaux, relative à la sécurité et à l'ordre dans le royaume datée du 27 mars 1790 et lue lors de la séance du 8 avril 1790 (1881, correspondance)
  - Lecture et adoption du procès-verbal de la séance du 3 avril 1790, lors de la séance du 5 avril 1790 (1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Lecture du procès verbal de la séance du 8 avril 1790 au matin (1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Lecture d' un mémoire du garde des sceaux relatif à la sanction royale de différents décrets, lors de la séance du 30 mars 1790 (1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Lecture d'une lettre du garde des sceaux demandant invitation du président de la chambre des vacations du Parlement de Bordeaux, lors de la séance du 3 avril 1790 (1881, correspondance)
  - Lecture d'une lettre de M. le comte de Luzerne à propos de l'envoi des décrets aux colonies, lors de la séance du 5 avril 1790 (1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Lecture d'une lettre de M. Amoreux, consul de France à Smyrne, lors de la séance du 7 avril 1790 (1881, correspondance)
  - Lecture d'une lettre de démission de M. Monssinat et de proposition de son suppléant M. Hébrard, lors de la séance du 3 avril 1790 (1881, correspondance)
  - Inversion de l'ordre du jour de la séance du 10 avril 1790 : intervention du rapporteur du comité des rapports (1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Introduction de M. Augeard, président de la chambre des vacations du Parlement de Bordeaux, lors de la séance du 8 avril 1790 (1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Incident de séance : interruption du discours du président, lors de la séance du 8 avril 1790 (1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Impression du plan de travail du comité de constitution, lors de la séance du 31 mars 1790 (1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Impression du mémoire sur l'établissement de l'ordre judiciaire de M. Duport et conclusion de la séance du 29 mars 1790 (1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Hommage patriotique de la société polysophique, lors de la séance du 10 avril 1790 (1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Hommage du bataillon des vétérans de la garde nationale de Paris, lors de la séance du 10 avril 1790 (1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Hommage de l'archiconfrérie royale du Saint-Sépulcre de Jérusalem, lors de la séance du 10 avril 1790 (1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Élection du nouveau président de l'Assemblée, M. le marquis de Bonnay, lors de la séance du 12 avril 1790 (1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Don patriotique du district de Saint-Eustache, lors de la séance du 10 avril 1790 (1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Don patriotique de MM. de Cassini, offrant la carte de la France d'après la nouvelle division en départements, lors de la séance du 10 avril 1790 (1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Don patriotique de la ville de Roscoff, lors de la séance du 11 avril 1790 (1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Don patriotique de la maison des Incurables de Paris, lors de la séance du 10 avril 1790 (1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Don patriotique de demoiselles de Versailles, lors de la séance du 10 avril 1790 (1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur les motions concernant les procédures prévôtales, lors de la séance du 6 mars 1790 (1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur les assignats, lors de la séance du 10 avril 1790 (1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur le renvoi aux comités d'articles du projet de décret sur le privilège du commerce de l'Inde, lors de la séance du 5 avril 1790 (1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur le rapport de M. Goupilleau sur l'affaire de la municipalité et de la garde nationale de Montauban, lors de la séance du 10 avril 1790 (1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur la motion de M. Lameth pour la nomination d'un comité des colonies, lors de la séance du 2 mars 1790 (1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur la fréquence des réunions du comité des finances, lors de la séance du 30 mars 1790 (1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur l'admission de députés du commerce de Bordeaux, lors de la séance du 3 avril 1790 (1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion suite au discours de M. Dudon de l'Estrade fils, concernant l'affaire du parlement de Bordeaux, lors de la séance du 4 mars 1790 (1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion suite à la motion de M. de La Rochefoucauld sur la religion catholique, lors de la séance du 13 avril 1790 (1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion relative à la motion de M. Bouche concernant le privilège de la compagnie des Indes, lors de la séance du 31 mars 1790 (1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion concernant la motion relative au rappel à l'ordre de M. Duval d'Eprémesnil, lors de la séance du 8 avril 1790 (1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discours de M. le baron de Menou en prenant la Présidence, lors de la séance du 28 mars 1790 (1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discours de M. de Menou, en quittant le fauteuil de président de l'Assemblée, lors de la séance du 12 avril 1790 (1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discours de M. Bailly, à la tête d'une députation de Paris, lors de la séance du 10 avril 1790 (1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discours de la députation du district des capucins du Marais, offrant un don patriotique, lors de la séance du 10 avril 1790 (1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discours d'une députation de la ville de Tulle, lors de la séance du 10 avril 1790 (1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Dépôt aux archives de plusieurs expéditions du garde des sceaux, lors de la séance du 11 avril 1790 (1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Départ de M. Augeard, président de la chambre des vacations du parlement de Bordeaux, lors de la séance du 8 avril 1790 (1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Dénonciation par Boyer-Fonfrède de la chambre des vacations, lors de la séance du 4 mars 1790 (1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Décret sur le paiement des gardes-françaises, lors de la séance du 7 avril 1790 (1881, décrets, lois et arrêtés)
  - Décret relatif à la vente des biens domaniaux et ecclésiastiques, lors de la séance du 9 avril 1790 (1881, décrets, lois et arrêtés)
  - Décret du 28 mars 1790 sur la municipalité de Vercelle (1881, décrets, lois et arrêtés)
  - Décret du 10 avril 1790 sur les actions à entreprendre suite à la lettre de M. Necker, relative aux crédits nécessaires pour avril et mai (1881, décrets, lois et arrêtés)
  - Décret du 10 avril 1790 concernant les conditions requises pour être citoyen actif (1881, décrets, lois et arrêtés)
  - Décret déclarant libre le commerce de l'Inde, lors de la séance du 3 avril 1790 (1881, décrets, lois et arrêtés)
  - Conclusion de la séance du 11 avril 1790 (1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Conclusion de la séance du 10 avril 1790 au matin pour renouveler le président et les secrétaires (1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Conclusion de la séance du 10 avril 1790 (1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Annonce du Président concernant l'envoi par M. de La Tour-du-Pin, ministre de la guerre, d'un projet sur l'organisation de l'armée, lors de la séance du 31 mars 1790 (1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Annonce du décès de M. de Beauvais et invitation aux funérailles, lors de la séance du 6 avril 1790 (1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Annonce de la mort M. Filleau, député de Poitiers et invitation aux funérailles, lors de la séance du 9 avril 1790 (1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Annonce de la date de l'enterrement de M. Perrin, lors de la séance du 31 mars 1790 (1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Ajournement de la discussion concernant le projet de décret relatif au remplacement des dîmes, lors de la séance du 9 avril 1790 (1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Adresses et dons patriotiques de diverses municipalités, lors de la séance du 7 avril 1790 (1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Adresse du huitième bataillon de la première division de l'armée de la Révolution, lors de la séance du 10 avril 1790 (1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Adoption de l'agenda du lendemain, lors de la séance du 2 avril 1790 (1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Admission des députés de Bordeaux à la séance du 3 avril 1790 (1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Reprise de la discussion de la motion de M. de La Fare sur la religion catholique, apostolique et romaine comme religion de l'Etat, lors de la séance du 13 février 1790 (1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Prestation de serment de M. Lucas, lors de la séance du 17 février 1790 (1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Motions diverses après le départ du Roi, lors de la séance du 4 février 1790 (1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Motion de M. Fréteau pour remercier le district Saint-Honoré qui a nommé M. Agasse lieutenant honoraire des grenadiers de son bataillon, lors de la séance du 23 janvier 1790 au soir (1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Motion de M. de Menou pour le rappel à l'ordre de M. Blin, lors de la séance du 22 février 1790 (1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Lecture de lettres de divers régiments au sujet du discours de M. Dubois de Crancé sur l'armée, lors de la séance du 31 décembre 1789 (1880, correspondance)
  - Lecture de la lettre de M. Dubois de Crancé à l'armée, lors de la séance du 31 décembre 1789 (1880, correspondance)
  - Discussion sur le projet de décret de M. le baron de Menou sur la constitution militaire, lors de la séance du 28 février 1790 (1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur l'article 4 du décret sur les pensions, lors de la séance du 4 janvier 1790 (1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion suite à la motion de M. Goupil de Préfeln, concernant les incompatibilités, lors de la séance du 26 janvier 1790 (1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion du projet de décret sur le mode d'imposition des châteaux, lors de la séance du 7 janvier 1790 (1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de la motion de M. de Menou pour le rappel à l'ordre de M. Blin, lors de la séance du 22 février 1790 (1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article proposé par M. l'abbé de Montesquiou sur le sort des religieuses, lors de la séance du 13 février 1790 (1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 2 du projet de décret général du comité de constitution sur la division du royaume, lors de la séance du 16 février 1790 au matin (1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion concernant la division du département de Versailles, lors de la séance du 27 janvier 1790 (1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Décret sur le logement des gens de guerre, lors de la séance du 23 janvier 1790 au soir (1880, décrets, lois et arrêtés)
  - Lecture de différentes adresses, lors de la séance du 23 décembre 1789 (1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Lecture de différentes adresses, lors de la séance du 14 décembre 1789 (1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Incident de séance : rappel à l'ordre de M. le vicomte de Mirabeau, lors de la séance du 15 décembre 1789 (1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur les milices nationales et l'armée, lors de la séance du 12 décembre 1789 (1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur l'ajournement de l'affaire de Toulon, lors de la séance du 7 décembre 1789 (1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion suite à la lettre de M. de La Luzerne, lors de la séance du 2 décembre 1789 (1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 8 du projet d'organisation des municipalités, lors de la séance du 25 novembre 1789 (1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 6 concernant les Assemblées nationales, les assemblées administratives et les élections, lors de la séance du 3 décembre 1789 (1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'affaire du parlement de Metz, lors de la séance du 17 novembre 1789 (1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'affaire de Toulon, lors de la séance du 15 décembre 1789 (1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion concernant l'arrêté du bureau renforcé des Etats du Cambrésis, lors de la séance du 24 novembre 1789 (1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Décret sur le mode de recrutement militaire, lors de la séance du 16 décembre 1789 (1878, décrets, lois et arrêtés)
  - Sur proposition de M. de Menou, décision de ne plus faire de distinction au sein des députés, lors de la séance du 15 octobre 1789 (1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Motion de M. de Menou sur le départ du duc d'Orléans, lors de la séance du 22 octobre 1789 (1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Ajournement de la motion de M. le comte de Mirabeau sur les biens ecclésiastiques , lors de la séance du 12 octobre 1789 (1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Adoption de la motion de M. le comte de Mirabeau sur les passeports et abandon de la question préalable, lors de la séance du 9 octobre 1789 (1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Motion de M. le baron de Menou sur les impôts, lors de la séance du 27 aout 1789 (1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur le 1er article de la Constitution, lors de la séance du 28 aout 1789 (1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Ses co-auteurs et co-autrices dans Persée

Achard de Bonvouloir, Luc René Charles (2 publications de 1878 à 1883)

- Discussion suite au discours de M. de La Tour-du-Pin, sur l'organisation de l'armée et le pacte fédératif des troupes, lors de la séance du 4 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les milices nationales et l'armée, lors de la séance du 12 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Aiguillon, Armand de Vignerot du Plessis, duc d' (3 publications de 1883 à 1887)

- Discussion de la prestation d'un serment par les députés ayant des fonctions militaires, lors de la séance du 21 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l’affaire de Nancy, lors de la séance du 7 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du message de M. de Montmorin relatif aux armements dé l'Angleterre, lors de la séance du 15 mai 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Ailly, Michel François d' (2 publications de 1881 à 1888)

- Discussion sur une pétition de la ville de Bordeaux concernant sa garde nationale, sur le tableau général des dépenses du département de la guerre et le mode d'admission au grade d'officier, lors de la séance du 1er septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la fréquence des réunions du comité des finances, lors de la séance du 30 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Alquier, Charles-Jean (1 publication en 1886)

- Suite de la discussion sur l'affaire de Nîmes et du projet de décret du comité y relatif, avec incident de séance dû aux membres de la droite, lors de la séance du 26 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Ambly, Claude Jean, marquis d' (3 publications de 1878 à 1884)

- Discussion du projet de décret sur l'armée de M. de Noailles, lors de la séance du 15 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les milices nationales et l'armée, lors de la séance du 12 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite à la lettre de M. de La Luzerne, lors de la séance du 2 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

André, Antoine Balthazar d' (23 publications de 1883 à 1888)

- Discussion sur le projet de décret présenté par M. de Menou sur l'organisation de la garde nationale parisienne soldée, lors de la séance du 3 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret concernant l’organisation provisoire d’Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 23 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l’article 3 du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant le projet de décret sur le rattachement d'Avignon et du Comtat Venaissin à l'Empire français, lors de la séance du 12 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 14 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Remarques sur la distribution des lettres à Paris, lors de la séance du 21 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les payements à faire par les caisses publiques aux Français qui seraient hors du royaume et aux officiers, lors de la séance du 24 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport concernant la réunion à la France d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 30 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'organisation du ministère, ministère de l'intérieur, lors de la séance du 13 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur des paquets contenant des écrits antipatriotiques, lors de la séance du 28 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 3 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 10 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant l'état de la délibération sur la motion de M. Vernier et demande de l'appel nominal par certains députés, lors de la séance du 28 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant l'adresse des Etats de Porentruy relative à l'entrée des troupes étrangères sur le territoire, lors de la séance du 19 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion au sujet de l'arrestation de Mesdames à Arnay-le-Duc et d'un projet de décret relatif à cette affaire, lors de la séance du 24 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Décret sur l'organisation du ministère, ministère de l'intérieur, lors de la séance du 13 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, décrets, lois et arrêtés)
- Réclamation sur la rédaction du procès verbal, lors de la séance du 1er décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur les troubles de l'escadre de Brest, lors de la séance du 21 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'affaire de Brest, lors de la séance du 20 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur les troubles de l'escadre de Brest, lors de la séance du 21 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur une partie de l'article 3 du décret sur le traitement des administrateurs, lors de la séance du 31 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la motion de M. de Mirabeau concernant le prince de Condé, lors de la séance du 28 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les lettres de M. de Saint-Priest sur les troubles de Marseille, lors de la séance du 12 mai 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du message de M. de Montmorin relatif aux armements dé l'Angleterre, lors de la séance du 15 mai 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Andrieu, César Pierre (1 publication en 1886)

- Reprise de la discussion sur la création de petits assignats, lors de la séance du 6 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Anson, Pierre Hubert (6 publications de 1880 à 1888)

- Rapports et états des inspecteurs des secrétariats des comités et des bureaux, en annexe de de la séance du 28 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, rapport)
- Remarques sur la distribution des lettres à Paris, lors de la séance du 21 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'organisation du ministère, ministère de l'intérieur, lors de la séance du 13 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Décret sur l'organisation du ministère, ministère de l'intérieur, lors de la séance du 13 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, décrets, lois et arrêtés)
- Discussion sur l'article 1 du projet de décret sur les assignats, lors de la séance du 16 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1882, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur le mode d'imposition des châteaux, lors de la séance du 7 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Arenberg, Auguste d', comte de Lamarck (1 publication en 1887)

- Discussion de la prestation d'un serment par les députés ayant des fonctions militaires, lors de la séance du 21 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d' (14 publications de 1884 à 1887)

- Discussion sur le projet de décret relatif à l'Affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin pour leur réunion à la France, lors de la séance du 24 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 5 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire du Clermontois, lors de la séance du 15 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'affaire de Nîmes et du projet de décret du comité y relatif, avec incident de séance dû aux membres de la droite, lors de la séance du 26 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Incident et discussion sur l’arrestation de MM. Hautefeuille à Saint-Germain-en-Laye, lors de la séance du 1er mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport concernant la réunion à la France d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 30 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du rapport prohibant l’entrée en France du tabac fabriqué, lors de la séance du 1er mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du rapport prohibant l’entrée en France du tabac fabriqué, lors de la séance du 1er mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l’affaire de Nancy, lors de la séance du 7 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le remplacement des ecclésiastiques fonctionnaires publics qui n’ont pas prêté le serment, lors de la séance du 26 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Impression de la déclaration du régiment du roi, lors de la séance du 25 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'affaire des troubles de Montauban, lors de la séance du 26 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'affaire de M. de Barmond, lors de la séance du 23 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Adoption d'un décret portant qu'il y a lieu à accusation concernant l'affaire de M. de Barmond, lors de la séance du 23 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, décrets, lois et arrêtés)

Babey, Pierre Marie Athanase (4 publications de 1885 à 1886)

- Discussion concernant l'adresse des Etats de Porentruy relative à l'entrée des troupes étrangères sur le territoire, lors de la séance du 19 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur le projet de décret des comités réunis des rapports, de l'aliénation des domaines nationaux, des recherches et ecclésiastique, relatif aux protestations de divers évêques et chapitres du royaume, sur la constitution civile du clergé lors de la séance du 27 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l’affaire de Nancy, lors de la séance du 7 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le remplacement des ecclésiastiques fonctionnaires publics qui n’ont pas prêté le serment, lors de la séance du 26 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Bailly, Jean Sylvain (1 publication en 1881)

- Discours de M. Bailly, à la tête d'une députation de Paris, lors de la séance du 10 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Barnave, Antoine (25 publications de 1878 à 1888)

- Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Suite de la discussion de l’article relatif aux droits politiques des parents du roi, lors de la séance du 25 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret présenté par M. de Menou sur l'organisation de la garde nationale parisienne soldée, lors de la séance du 3 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l’article 3 du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 14 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire du Clermontois, lors de la séance du 15 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'affaire de Nîmes et du projet de décret du comité y relatif, avec incident de séance dû aux membres de la droite, lors de la séance du 26 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 3 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion au sujet de l'arrestation de Mesdames à Arnay-le-Duc et d'un projet de décret relatif à cette affaire, lors de la séance du 24 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l’affaire de Nancy, lors de la séance du 7 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'affaire de Brest, lors de la séance du 20 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la motion de M. de Mirabeau concernant le prince de Condé, lors de la séance du 28 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'affaire des troubles de Montauban, lors de la séance du 26 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'affaire de M. de Barmond, lors de la séance du 23 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 sur le traitement des juges et administrateurs, lors de la séance du 30 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Adoption d'un décret portant qu'il y a lieu à accusation concernant l'affaire de M. de Barmond, lors de la séance du 23 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, décrets, lois et arrêtés)
- Suite de la discussion de la question constitutionnelle sur le droit de guerre et de paix, lors de la séance du 22 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les lettres du roi sur la liste civile et le douaire de la reine, lors de la séance du 9 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les lettres de M. de Saint-Priest sur les troubles de Marseille, lors de la séance du 12 mai 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du message de M. de Montmorin relatif aux armements dé l'Angleterre, lors de la séance du 15 mai 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant les troubles de Montauban, lors de la séance du 19 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur la nouvelle organisation du pouvoir judiciaire, lors de la séance du 6 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la motion de M. Lameth pour la nomination d'un comité des colonies, lors de la séance du 2 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret de M. le baron de Menou sur la constitution militaire, lors de la séance du 28 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Incident de séance : rappel à l'ordre de M. le vicomte de Mirabeau, lors de la séance du 15 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'affaire du parlement de Metz, lors de la séance du 17 novembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Barrère de Vieuzac, Bertrand (4 publications de 1878 à 1888)

- Rapports et états des inspecteurs des secrétariats des comités et des bureaux, en annexe de de la séance du 28 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, rapport)
- Discussion de l’article 3 du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 3 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'affaire du parlement de Metz, lors de la séance du 17 novembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Beauharnais, Alexandre François, vicomte de (6 publications de 1884 à 1887)

- Discussion sur les payements à faire par les caisses publiques aux Français qui seraient hors du royaume et aux officiers, lors de la séance du 24 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la prestation d'un serment par les députés ayant des fonctions militaires, lors de la séance du 21 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Compte-rendu d'un des commissaires et discussion à propos de la situation aux Tuileries, lors de la séance du 25 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la suite de la discussion sur l’affaire des Invalides, lors de la séance du 24 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'affaire de Brest, lors de la séance du 20 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'insurrection militaire de Nancy, lors de la séance du 3 septembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Beauharnais, François, marquis de (1 publication en 1883)

- Discussion suite au discours de M. de La Tour-du-Pin, sur l'organisation de l'armée et le pacte fédératif des troupes, lors de la séance du 4 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Beaumetz, Bon Albert Briois de (13 publications de 1883 à 1888)

- Rapports et états des inspecteurs des secrétariats des comités et des bureaux, en annexe de de la séance du 28 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, rapport)
- Discussion de l’article 3 du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 5 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur la création de petits assignats, lors de la séance du 6 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'organisation du ministère, ministère de l'intérieur, lors de la séance du 13 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur des paquets contenant des écrits antipatriotiques, lors de la séance du 28 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion au sujet de l'arrestation de Mesdames à Arnay-le-Duc et d'un projet de décret relatif à cette affaire, lors de la séance du 24 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Décret sur l'organisation du ministère, ministère de l'intérieur, lors de la séance du 13 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, décrets, lois et arrêtés)
- Suite de la discussion sur l'affaire de Brest, lors de la séance du 20 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les projets de décret déposés sur le mode de liquidation de la dette publique, lors de la séance du 29 septembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite au discours de M. de La Tour-du-Pin, sur l'organisation de l'armée et le pacte fédératif des troupes, lors de la séance du 4 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du message de M. de Montmorin relatif aux armements dé l'Angleterre, lors de la séance du 15 mai 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Demande et approbation de trois séances du soir par semaine, lors de la séance du 31 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Begouën, Jacques François (3 publications de 1881 à 1887)

- Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 14 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Deuxième reprise de la discussion sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 19 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la motion de M. Lameth pour la nomination d'un comité des colonies, lors de la séance du 2 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Béhin, Pierre Florent (1 publication en 1886)

- Reprise de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 3 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Belzais de Courménil, Nicolas Bernard (2 publications de 1886 à 1888)

- Rapports et états des inspecteurs des secrétariats des comités et des bureaux, en annexe de de la séance du 28 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, rapport)
- Reprise de la discussion sur la création de petits assignats, lors de la séance du 6 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Bengy de Puyvallée, Philippe Jacques de (2 publications de 1883 à 1886)

- Suite de la discussion sur l’affaire du Clermontois, lors de la séance du 15 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur la question du droit de paix et de guerre, lors de la séance du 20 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Béthisy de Mézières, Henri Benoit de (2 publications de 1884 à 1886)

- Incident et discussion sur l’arrestation de MM. Hautefeuille à Saint-Germain-en-Laye, lors de la séance du 1er mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur le traitement des religieux, lors de la séance du 9 septembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Biron, Armand-Louis de Gontaut, duc de (2 publications de 1880 à 1883)

- Discussion du message de M. de Montmorin relatif aux armements dé l'Angleterre, lors de la séance du 15 mai 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite à la motion de M. Goupil de Préfeln, concernant les incompatibilités, lors de la séance du 26 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Blacons, Henri d'Armand de Forest, marquis de (3 publications de 1884 à 1887)

- Compte-rendu d'un des commissaires et discussion à propos de la situation aux Tuileries, lors de la séance du 25 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 3 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport par M. Fréteau relatif au passage de troupes étrangères en territoire français, lors de la séance du 28 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Blin, Pierre François (7 publications de 1878 à 1888)

- Discussion de l’article 3 du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 sur le traitement des juges et administrateurs, lors de la séance du 30 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion de la question constitutionnelle sur le droit de guerre et de paix, lors de la séance du 22 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la motion de M. Lameth pour la nomination d'un comité des colonies, lors de la séance du 2 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. de Menou pour le rappel à l'ordre de M. Blin, lors de la séance du 22 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 8 du projet d'organisation des municipalités, lors de la séance du 25 novembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant l'arrêté du bureau renforcé des Etats du Cambrésis, lors de la séance du 24 novembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Boisgelin de Cucé, Jean-de-Dieu de (4 publications en 1878)

- Discussion suite à la lettre de M. de La Luzerne, lors de la séance du 2 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 8 du projet d'organisation des municipalités, lors de la séance du 25 novembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 6 concernant les Assemblées nationales, les assemblées administratives et les élections, lors de la séance du 3 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant l'arrêté du bureau renforcé des Etats du Cambrésis, lors de la séance du 24 novembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Boislandry, François Louis de (1 publication en 1880)

- Discussion concernant la division du département de Versailles, lors de la séance du 27 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Boissy d'Anglas, François Antoine de (1 publication en 1887)

- Compte-rendu d'un des commissaires et discussion à propos de la situation aux Tuileries, lors de la séance du 25 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Bonal, François de (1 publication en 1881)

- Discussion sur le rapport de M. Goupilleau sur l'affaire de la municipalité et de la garde nationale de Montauban, lors de la séance du 10 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Bonnay, Charles François, marquis de (12 publications de 1881 à 1887)

- Compte-rendu d'un des commissaires et discussion à propos de la situation aux Tuileries, lors de la séance du 25 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire du Clermontois, lors de la séance du 15 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'affaire de Nîmes et du projet de décret du comité y relatif, avec incident de séance dû aux membres de la droite, lors de la séance du 26 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant l'état de la délibération sur la motion de M. Vernier et demande de l'appel nominal par certains députés, lors de la séance du 28 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion au sujet de l'arrestation de Mesdames à Arnay-le-Duc et d'un projet de décret relatif à cette affaire, lors de la séance du 24 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'article 3 du décret relatif au passage de troupes étrangères en territoire français, lors de la séance du 28 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur l'armée de M. de Noailles, lors de la séance du 15 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Motion de M. de Menou relative à la fédération, lors de la séance du 8 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur la motion de dom Gerle concernant la religion catholique, lors de la séance du 13 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Lecture et adoption du procès-verbal de la séance du 3 avril 1790, lors de la séance du 5 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Lecture du procès verbal de la séance du 8 avril 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite à la motion de M. de La Rochefoucauld sur la religion catholique, lors de la séance du 13 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Bonnefoy, Louis (1 publication en 1888)

- Rapports et états des inspecteurs des secrétariats des comités et des bureaux, en annexe de de la séance du 28 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, rapport)

Bonnet, Pierre François Dominique (1 publication en 1888)

- Discussion concernant le projet de décret sur le rattachement d'Avignon et du Comtat Venaissin à l'Empire français, lors de la séance du 12 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Bouche, Charles-François (14 publications de 1875 à 1888)

- Rapports et états des inspecteurs des secrétariats des comités et des bureaux, en annexe de de la séance du 28 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, rapport)
- Discussion sur le projet de décret concernant l’organisation provisoire d’Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 23 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant le projet de décret sur le rattachement d'Avignon et du Comtat Venaissin à l'Empire français, lors de la séance du 12 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire du Clermontois, lors de la séance du 15 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret des comités diplomatique et d'Avignon sur l'affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 2 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 3 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport concernant la réunion à la France d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 30 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la mise à l’ordre du jour de l’affaire d'Avignon, lors de la séance du 21 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant le décret sur le retrait des régiments de Soissonnais et de Penthièvre-dragons d'Avignon, lors de la séance du 16 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite à la motion de M. Goupil de Préfeln, concernant les incompatibilités, lors de la séance du 26 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur le mode d'imposition des châteaux, lors de la séance du 7 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Incident de séance : rappel à l'ordre de M. le vicomte de Mirabeau, lors de la séance du 15 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite à la lettre de M. de La Luzerne, lors de la séance du 2 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le 1er article de la Constitution, lors de la séance du 28 aout 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Bouchotte, Pierre Paul (2 publications de 1881 à 1884)

- Discussion sur l'affaire de M. de Barmond, lors de la séance du 23 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur la motion de dom Gerle concernant la religion catholique, lors de la séance du 13 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Bourdon, Antoine (2 publications en 1887)

- Discussion sur les payements à faire par les caisses publiques aux Français qui seraient hors du royaume et aux officiers, lors de la séance du 24 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Compte-rendu d'un des commissaires et discussion à propos de la situation aux Tuileries, lors de la séance du 25 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Bouteville-Dumetz, Gislain-Louis (10 publications de 1875 à 1886)

- Suite de la discussion sur l’affaire du Clermontois, lors de la séance du 15 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret des comités diplomatique et d'Avignon sur l'affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 2 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 3 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport concernant la réunion à la France d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 30 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le remplacement des ecclésiastiques fonctionnaires publics qui n’ont pas prêté le serment, lors de la séance du 26 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Décret portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 11 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, décrets, lois et arrêtés)
- Décret du comité d'aliénation sur la vente de biens nationaux, lors de la séance du 3 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, décrets, lois et arrêtés)
- Décret du comité d'aliénation portant vente de biens nationaux, lors de la séance du 23 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, décrets, lois et arrêtés)
- Discussion sur l'affaire de M. de Barmond, lors de la séance du 23 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le 1er article de la Constitution, lors de la séance du 28 aout 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Bouthillier-Chavigny de Beaujeu, Charles Léon, marquis de (2 publications de 1880 à 1884)

- Suite de la discussion sur l'affaire de Brest, lors de la séance du 20 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret de M. le baron de Menou sur la constitution militaire, lors de la séance du 28 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Breuvart, Jean-Léonard (1 publication en 1882)

- Discussion sur l'article 1 du projet de décret sur les assignats, lors de la séance du 16 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1882, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Brevet de Beaujour, Louis-Etienne (2 publications de 1881 à 1884)

- Suite de la discussion sur l'affaire de Brest, lors de la séance du 20 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Lecture d' un mémoire du garde des sceaux relatif à la sanction royale de différents décrets, lors de la séance du 30 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Brillat-Savarin, Jean Anthelme (2 publications en 1886)

- Discussion de l'article 3 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 10 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Deuxième reprise de la discussion sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 19 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Broglie, Charles Louis Victor, prince de (7 publications de 1883 à 1888)

- Suite de la discussion du projet d'organisation de la garde nationale parisienne soldée, lors de la séance du 4 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- M. de Broglie demande à prêter serment, lors de la séance du 25 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Adoption du décret du comité militaire relatif à la distribution de fusils aux gardes nationales, lors de la séance du 28 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, décrets, lois et arrêtés)
- Impression de la déclaration du régiment du roi, lors de la séance du 25 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur l'armée de M. de Noailles, lors de la séance du 15 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite au discours de M. de La Tour-du-Pin, sur l'organisation de l'armée et le pacte fédératif des troupes, lors de la séance du 4 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du message de M. de Montmorin relatif aux armements dé l'Angleterre, lors de la séance du 15 mai 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Brostaret, Jean-Baptiste (2 publications de 1878 à 1884)

- Discussion de l'article 2 sur le traitement des juges et administrateurs, lors de la séance du 30 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant l'arrêté du bureau renforcé des Etats du Cambrésis, lors de la séance du 24 novembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Bruges, Michel Ange Benoit de (1 publication en 1886)

- Discussion sur la mise à l’ordre du jour de l’affaire d'Avignon, lors de la séance du 21 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Bureaux de Pusy, Jean Xavier (5 publications de 1880 à 1887)

- Discussion sur le projet de décret relatif à l'Affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin pour leur réunion à la France, lors de la séance du 24 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur l'armée de M. de Noailles, lors de la séance du 15 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite au discours de M. de La Tour-du-Pin, sur l'organisation de l'armée et le pacte fédératif des troupes, lors de la séance du 4 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion de la motion de M. de La Fare sur la religion catholique, apostolique et romaine comme religion de l'Etat, lors de la séance du 13 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Motions diverses après le départ du Roi, lors de la séance du 4 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Buzot, François-Nicolas (8 publications de 1880 à 1888)

- Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Suite de la discussion de l’article relatif aux droits politiques des parents du roi, lors de la séance du 25 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 3 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'organisation du ministère, ministère de l'intérieur, lors de la séance du 13 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 6 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 3 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 10 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Décret sur l'organisation du ministère, ministère de l'intérieur, lors de la séance du 13 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, décrets, lois et arrêtés)
- Discussion de l'article 2 sur le traitement des juges et administrateurs, lors de la séance du 30 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 du projet de décret général du comité de constitution sur la division du royaume, lors de la séance du 16 février 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Camus, Armand Gaston (15 publications de 1878 à 1888)

- Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Suite de la discussion de l’article relatif aux droits politiques des parents du roi, lors de la séance du 25 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Rapports et états des inspecteurs des secrétariats des comités et des bureaux, en annexe de de la séance du 28 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, rapport)
- Discussion sur les payements à faire par les caisses publiques aux Français qui seraient hors du royaume et aux officiers, lors de la séance du 24 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire du Clermontois, lors de la séance du 15 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 3 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur la création de petits assignats, lors de la séance du 6 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion au sujet de l'arrestation de Mesdames à Arnay-le-Duc et d'un projet de décret relatif à cette affaire, lors de la séance du 24 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur le projet de décret des comités réunis des rapports, de l'aliénation des domaines nationaux, des recherches et ecclésiastique, relatif aux protestations de divers évêques et chapitres du royaume, sur la constitution civile du clergé lors de la séance du 27 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Décret du comité d'aliénation sur la vente de biens nationaux, lors de la séance du 3 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, décrets, lois et arrêtés)
- Discussion sur les projets de décret déposés sur le mode de liquidation de la dette publique, lors de la séance du 29 septembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'affaire de M. de Barmond, lors de la séance du 23 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Adoption d'un décret portant qu'il y a lieu à accusation concernant l'affaire de M. de Barmond, lors de la séance du 23 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, décrets, lois et arrêtés)
- Suite de la discussion de la question constitutionnelle sur le droit de guerre et de paix, lors de la séance du 22 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur le mode d'imposition des châteaux, lors de la séance du 7 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 6 concernant les Assemblées nationales, les assemblées administratives et les élections, lors de la séance du 3 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Castelanet, Antoine (3 publications de 1883 à 1886)

- Discussion du rapport prohibant l’entrée en France du tabac fabriqué, lors de la séance du 1er mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du rapport prohibant l’entrée en France du tabac fabriqué, lors de la séance du 1er mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les lettres de M. de Saint-Priest sur les troubles de Marseille, lors de la séance du 12 mai 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Castellane Novejean, Boniface Louis André, comte de (2 publications en 1883)

- Suite de la discussion de la question constitutionnelle sur le droit de guerre et de paix, lors de la séance du 22 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du message de M. de Montmorin relatif aux armements dé l'Angleterre, lors de la séance du 15 mai 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Castries, Armand de la Croix de (1 publication en 1875)

- Discussion sur le 1er article de la Constitution, lors de la séance du 28 aout 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Cazalès, Jacques Antoine de (34 publications de 1878 à 1887)

- Discussion sur le projet de décret relatif à l'Affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin pour leur réunion à la France, lors de la séance du 24 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'affaire de Nîmes et du projet de décret du comité y relatif, avec incident de séance dû aux membres de la droite, lors de la séance du 26 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la suite de la discussion sur l’affaire des Invalides, lors de la séance du 24 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 3 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur la création de petits assignats, lors de la séance du 6 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Incident et discussion sur l’arrestation de MM. Hautefeuille à Saint-Germain-en-Laye, lors de la séance du 1er mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport concernant la réunion à la France d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 30 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur des paquets contenant des écrits antipatriotiques, lors de la séance du 28 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du rapport prohibant l’entrée en France du tabac fabriqué, lors de la séance du 1er mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du rapport prohibant l’entrée en France du tabac fabriqué, lors de la séance du 1er mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 6 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant l'état de la délibération sur la motion de M. Vernier et demande de l'appel nominal par certains députés, lors de la séance du 28 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur le projet de décret des comités réunis des rapports, de l'aliénation des domaines nationaux, des recherches et ecclésiastique, relatif aux protestations de divers évêques et chapitres du royaume, sur la constitution civile du clergé lors de la séance du 27 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l’affaire de Nancy, lors de la séance du 7 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le remplacement des ecclésiastiques fonctionnaires publics qui n’ont pas prêté le serment, lors de la séance du 26 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'affaire de Brest, lors de la séance du 20 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les projets de décret déposés sur le mode de liquidation de la dette publique, lors de la séance du 29 septembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport par M. Fréteau relatif au passage de troupes étrangères en territoire français, lors de la séance du 28 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la motion de M. de Mirabeau concernant le prince de Condé, lors de la séance du 28 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'incident impliquant M. Guilhermy, lors de la séance du 21 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'article 3 du décret relatif au passage de troupes étrangères en territoire français, lors de la séance du 28 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'affaire des troubles de Montauban, lors de la séance du 26 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion de la question constitutionnelle sur le droit de guerre et de paix, lors de la séance du 22 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant les troubles de Montauban, lors de la séance du 19 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur la motion de dom Gerle concernant la religion catholique, lors de la séance du 13 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les motions concernant les procédures prévôtales, lors de la séance du 6 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la motion de M. Lameth pour la nomination d'un comité des colonies, lors de la séance du 2 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite au discours de M. Dudon de l'Estrade fils, concernant l'affaire du parlement de Bordeaux, lors de la séance du 4 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant la motion relative au rappel à l'ordre de M. Duval d'Eprémesnil, lors de la séance du 8 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion de la motion de M. de La Fare sur la religion catholique, apostolique et romaine comme religion de l'Etat, lors de la séance du 13 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'article 4 du décret sur les pensions, lors de la séance du 4 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. de Menou pour le rappel à l'ordre de M. Blin, lors de la séance du 22 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 6 concernant les Assemblées nationales, les assemblées administratives et les élections, lors de la séance du 3 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'affaire du parlement de Metz, lors de la séance du 17 novembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Chabroud, Charles (8 publications de 1884 à 1888)

- Discussion concernant les réunions du comité qui s'occupe de la question d'Avignon qui se sont tenues chez le ministre de la justice, lors de la séance du 12 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'affaire de Nîmes et du projet de décret du comité y relatif, avec incident de séance dû aux membres de la droite, lors de la séance du 26 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Incident et discussion sur l’arrestation de MM. Hautefeuille à Saint-Germain-en-Laye, lors de la séance du 1er mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la mise à l’ordre du jour de l’affaire d'Avignon, lors de la séance du 21 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant l'état de la délibération sur la motion de M. Vernier et demande de l'appel nominal par certains députés, lors de la séance du 28 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Deuxième reprise de la discussion sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 19 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur une partie de l'article 3 du décret sur le traitement des administrateurs, lors de la séance du 31 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 sur le traitement des juges et administrateurs, lors de la séance du 30 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Chasset, Charles Antoine (2 publications de 1875 à 1885)

- Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le remplacement des ecclésiastiques fonctionnaires publics qui n’ont pas prêté le serment, lors de la séance du 26 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le 1er article de la Constitution, lors de la séance du 28 aout 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Chastenay-Lanty, Erard Louis Guy de (1 publication en 1878)

- Discussion de l'article 6 concernant les Assemblées nationales, les assemblées administratives et les élections, lors de la séance du 3 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Châtelet, Louis-Marie du (5 publications de 1884 à 1886)

- Suite de la discussion sur l’affaire du Clermontois, lors de la séance du 15 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la suite de la discussion sur l’affaire des Invalides, lors de la séance du 24 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Incident et discussion sur l’arrestation de MM. Hautefeuille à Saint-Germain-en-Laye, lors de la séance du 1er mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l’affaire de Nancy, lors de la séance du 7 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'article 3 du décret relatif au passage de troupes étrangères en territoire français, lors de la séance du 28 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Choiseul-Praslin, Antoine César, comte de (1 publication en 1884)

- Discussion sur l'insurrection militaire de Nancy, lors de la séance du 3 septembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Choiseul-Praslin, Renaud César Louis, duc de (1 publication en 1886)

- Discussion sur le décret proposé par M. de Menou sur une levée de 100,000 soldats auxiliaires, lors de la séance du 16 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Cigongne, Jean Etienne de (1 publication en 1886)

- Reprise de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 3 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Clermont-Lodève, Charles de Guilhem, marquis de (4 publications de 1881 à 1886)

- Suite de la discussion sur l’affaire du Clermontois, lors de la séance du 15 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret des comités diplomatique et d'Avignon sur l'affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 2 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 3 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite à la motion de M. de La Rochefoucauld sur la religion catholique, lors de la séance du 13 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Clermont-Tonnerre, Stanislas Marie, comte de (13 publications de 1875 à 1887)

- Discussion sur le projet de décret relatif à l'Affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin pour leur réunion à la France, lors de la séance du 24 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'affaire de Nîmes et du projet de décret du comité y relatif, avec incident de séance dû aux membres de la droite, lors de la séance du 26 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret des comités diplomatique et d'Avignon sur l'affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 2 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la suite de la discussion sur l’affaire des Invalides, lors de la séance du 24 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 3 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Lecture d'une pièce sortant du dépôt des affaires étrangères sur l'absence de traités garantissant la possession d'Avignon par la cour de Rome, lors de la séance du 30 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport concernant la réunion à la France d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 30 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant l'état de la délibération sur la motion de M. Vernier et demande de l'appel nominal par certains députés, lors de la séance du 28 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l’affaire de Nancy, lors de la séance du 7 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'affaire de Brest, lors de la séance du 20 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les lettres du roi sur la liste civile et le douaire de la reine, lors de la séance du 9 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Motions diverses après le départ du Roi, lors de la séance du 4 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le 1er article de la Constitution, lors de la séance du 28 aout 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Cochard, Claude Alexis (2 publications de 1880 à 1888)

- Rapports et états des inspecteurs des secrétariats des comités et des bureaux, en annexe de de la séance du 28 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, rapport)
- Discussion de l'article 2 du projet de décret général du comité de constitution sur la division du royaume, lors de la séance du 16 février 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Cocherel, Nicolas Robert de (1 publication en 1881)

- Discussion sur la motion de M. Lameth pour la nomination d'un comité des colonies, lors de la séance du 2 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Cochon de Lapparent, Charles (2 publications en 1886)

- Discussion du rapport prohibant l’entrée en France du tabac fabriqué, lors de la séance du 1er mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du rapport prohibant l’entrée en France du tabac fabriqué, lors de la séance du 1er mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Combes-Dounous, Jean-Isaac (1 publication en 1884)

- Discours de M. Combes-Dounous sur l'affaire des troubles de Montauban, lors de la séance du 26 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Cottin, Jacques Edme (1 publication en 1885)

- Discussion sur l’affaire de Nancy, lors de la séance du 7 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Crécy, Ferdinand Denis, comte de (1 publication en 1880)

- Discussion sur le projet de décret de M. le baron de Menou sur la constitution militaire, lors de la séance du 28 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de (5 publications de 1878 à 1887)

- Discussion sur le projet de décret relatif à l'Affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin pour leur réunion à la France, lors de la séance du 24 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 3 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur la création de petits assignats, lors de la séance du 6 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les lettres de M. de Saint-Priest sur les troubles de Marseille, lors de la séance du 12 mai 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 8 du projet d'organisation des municipalités, lors de la séance du 25 novembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Crillon, Louis Alexandre Félix Nolasque des Balbes de Berton (3 publications de 1884 à 1885)

- Discussion sur l’affaire de Nancy, lors de la séance du 7 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les projets de décret déposés sur le mode de liquidation de la dette publique, lors de la séance du 29 septembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur l'armée de M. de Noailles, lors de la séance du 15 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Croix, Charles-Lidewine, comte de (2 publications en 1888)

- Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Suite de la discussion de l’article relatif aux droits politiques des parents du roi, lors de la séance du 25 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l’article 3 du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Cussy, Gabriel de (2 publications de 1886 à 1888)

- Rapports et états des inspecteurs des secrétariats des comités et des bureaux, en annexe de de la séance du 28 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, rapport)
- Reprise de la discussion sur la création de petits assignats, lors de la séance du 6 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Custine de Sarëck, Adam Philippe, comte de (6 publications de 1878 à 1888)

- Suite de la discussion du projet d'organisation de la garde nationale parisienne soldée, lors de la séance du 4 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la prestation d'un serment par les députés ayant des fonctions militaires, lors de la séance du 21 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur la création de petits assignats, lors de la séance du 6 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Incident et discussion sur l’arrestation de MM. Hautefeuille à Saint-Germain-en-Laye, lors de la séance du 1er mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite au discours de M. de La Tour-du-Pin, sur l'organisation de l'armée et le pacte fédératif des troupes, lors de la séance du 4 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les milices nationales et l'armée, lors de la séance du 12 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Darnaudat, Louis Jean (1 publication en 1886)

- Reprise de la suite de la discussion sur l’affaire des Invalides, lors de la séance du 24 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Dauchy, Luc Jacques Edouard (2 publications de 1887 à 1888)

- Rapports et états des inspecteurs des secrétariats des comités et des bureaux, en annexe de de la séance du 28 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, rapport)
- Reprise de la séance à minuit après sa suspension pendant une heure et remplacement de M. de Menou par M. Dauchy, ex-président, lors de la séance du 21 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Defermon des Chapellières, Jacques (8 publications de 1878 à 1888)

- Discussion de l’article 3 du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 14 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la prestation d'un serment par les députés ayant des fonctions militaires, lors de la séance du 21 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Deuxième reprise de la discussion sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 19 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le renvoi aux comités d'articles du projet de décret sur le privilège du commerce de l'Inde, lors de la séance du 5 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite au discours de M. Dudon de l'Estrade fils, concernant l'affaire du parlement de Bordeaux, lors de la séance du 4 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant la motion relative au rappel à l'ordre de M. Duval d'Eprémesnil, lors de la séance du 8 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 8 du projet d'organisation des municipalités, lors de la séance du 25 novembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Delacour d'Ambésieux, Charles Claude (2 publications de 1880 à 1888)

- Rapports et états des inspecteurs des secrétariats des comités et des bureaux, en annexe de de la séance du 28 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, rapport)
- Discussion suite à la motion de M. Goupil de Préfeln, concernant les incompatibilités, lors de la séance du 26 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Delandine, Antoine François (1 publication en 1880)

- Discussion de l'article 2 du projet de décret général du comité de constitution sur la division du royaume, lors de la séance du 16 février 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Delavigne, Jacques (4 publications de 1886 à 1888)

- Suite de la discussion du projet d'organisation de la garde nationale parisienne soldée, lors de la séance du 4 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire du Clermontois, lors de la séance du 15 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'affaire de Nîmes et du projet de décret du comité y relatif, avec incident de séance dû aux membres de la droite, lors de la séance du 26 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 3 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 10 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Delaville-Leroulx, Joseph (1 publication en 1886)

- Deuxième reprise de la discussion sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 19 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de (2 publications de 1883 à 1885)

- Décret du comité d'aliénation sur la vente de biens nationaux, lors de la séance du 3 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, décrets, lois et arrêtés)
- Discussion du message de M. de Montmorin relatif aux armements dé l'Angleterre, lors de la séance du 15 mai 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Démeunier, Jean Nicolas (22 publications de 1875 à 1888)

- Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Suite de la discussion de l’article relatif aux droits politiques des parents du roi, lors de la séance du 25 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Rapports et états des inspecteurs des secrétariats des comités et des bureaux, en annexe de de la séance du 28 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, rapport)
- Reprise de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 3 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'organisation du ministère, ministère de l'intérieur, lors de la séance du 13 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 6 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 3 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 10 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Décret sur l'organisation du ministère, ministère de l'intérieur, lors de la séance du 13 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, décrets, lois et arrêtés)
- Discussion sur une partie de l'article 3 du décret sur le traitement des administrateurs, lors de la séance du 31 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les projets de décret déposés sur le mode de liquidation de la dette publique, lors de la séance du 29 septembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport par M. Fréteau relatif au passage de troupes étrangères en territoire français, lors de la séance du 28 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'article 3 du décret relatif au passage de troupes étrangères en territoire français, lors de la séance du 28 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 sur le traitement des juges et administrateurs, lors de la séance du 30 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion de la question constitutionnelle sur le droit de guerre et de paix, lors de la séance du 22 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Projet des articles 14 et 15 du titre IV du plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 21 mai 1790 au soir (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, décrets, lois et arrêtés)
- Discussion sur les hommages à rendre à la députation des vainqueurs de la Bastille, lors de la séance du 25 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion d'un article additionnel le plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 21 mai 1790 au soir (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Adoption des articles 30 à 34 du titre IV du plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 21 mai 1790 au soir (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, décrets, lois et arrêtés)
- Discussion sur l'article 1 du projet de décret sur les assignats, lors de la séance du 16 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1882, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article proposé par M. l'abbé de Montesquiou sur le sort des religieuses, lors de la séance du 13 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 du projet de décret général du comité de constitution sur la division du royaume, lors de la séance du 16 février 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 6 concernant les Assemblées nationales, les assemblées administratives et les élections, lors de la séance du 3 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le 1er article de la Constitution, lors de la séance du 28 aout 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Desmazières, Thomas Marie Gabriel (1 publication en 1888)

- Rapports et états des inspecteurs des secrétariats des comités et des bureaux, en annexe de de la séance du 28 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, rapport)

Des Monstiers de Mérinville, René (1 publication en 1875)

- Discussion sur le 1er article de la Constitution, lors de la séance du 28 aout 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Despatys de Courteille, Pierre Étienne (1 publication en 1888)

- Rapports et états des inspecteurs des secrétariats des comités et des bureaux, en annexe de de la séance du 28 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, rapport)

Destouf de Milet de Mureau, Louis Marie Antoine (3 publications de 1884 à 1887)

- Admission à la barre et serment de plusieurs officiers du génie et de l'artillerie, lors de la séance du 25 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur les troubles de l'escadre de Brest, lors de la séance du 21 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur les troubles de l'escadre de Brest, lors de la séance du 21 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Devillas, Jean-Baptiste (1 publication en 1881)

- Discussion suite à la motion de M. de La Rochefoucauld sur la religion catholique, lors de la séance du 13 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Devismes, Jacques François Laurent (1 publication en 1886)

- Suite de la discussion sur l’affaire du Clermontois, lors de la séance du 15 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Digoine du Palais de Mailly, Ferdinand Alphonse Honoré de (1 publication en 1884)

- Suite de la discussion sur l'affaire de Brest, lors de la séance du 20 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Dillon, Arthur (2 publications de 1883 à 1884)

- Discussion sur le rapport par M. Fréteau relatif au passage de troupes étrangères en territoire français, lors de la séance du 28 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite au discours de M. de La Tour-du-Pin, sur l'organisation de l'armée et le pacte fédératif des troupes, lors de la séance du 4 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Dillon, Dominique, abbé (4 publications de 1880 à 1886)

- Incident et discussion sur l’arrestation de MM. Hautefeuille à Saint-Germain-en-Laye, lors de la séance du 1er mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du rapport prohibant l’entrée en France du tabac fabriqué, lors de la séance du 1er mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du rapport prohibant l’entrée en France du tabac fabriqué, lors de la séance du 1er mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite à la motion de M. Goupil de Préfeln, concernant les incompatibilités, lors de la séance du 26 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Dubois, Jean-Claude (3 publications de 1884 à 1886)

- Discussion concernant l'état de la délibération sur la motion de M. Vernier et demande de l'appel nominal par certains députés, lors de la séance du 28 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la motion de M. de Mirabeau concernant le prince de Condé, lors de la séance du 28 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'article 3 du décret relatif au passage de troupes étrangères en territoire français, lors de la séance du 28 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Dubois-Crancé, Edmond Louis (9 publications de 1880 à 1886)

- Suite de la discussion sur l’affaire du Clermontois, lors de la séance du 15 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'organisation du ministère, ministère de l'intérieur, lors de la séance du 13 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Décret sur l'organisation du ministère, ministère de l'intérieur, lors de la séance du 13 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, décrets, lois et arrêtés)
- Discussion sur l'incident impliquant M. Guilhermy, lors de la séance du 21 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'affaire de M. de Barmond, lors de la séance du 23 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur l'armée de M. de Noailles, lors de la séance du 15 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion de la question constitutionnelle sur le droit de guerre et de paix, lors de la séance du 22 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Adresse des grenadiers du régiment d'Aquitaine, lors de la séance du 11 mai 1790 au soir (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret de M. le baron de Menou sur la constitution militaire, lors de la séance du 28 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Dufour de Pradt, Dominique (1 publication en 1884)

- Discussion sur l'incident impliquant M. Guilhermy, lors de la séance du 21 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Dufraisse-Duchey, Amable Gilbert (6 publications de 1878 à 1887)

- Discussion sur le projet de décret relatif à l'Affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin pour leur réunion à la France, lors de la séance du 24 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire du Clermontois, lors de la séance du 15 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'affaire de Nîmes et du projet de décret du comité y relatif, avec incident de séance dû aux membres de la droite, lors de la séance du 26 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les projets de décret déposés sur le mode de liquidation de la dette publique, lors de la séance du 29 septembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 6 concernant les Assemblées nationales, les assemblées administratives et les élections, lors de la séance du 3 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'affaire de Toulon, lors de la séance du 15 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Dupont, Martin François (1 publication en 1887)

- Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 14 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Dupont de Bigorre, Pierre Charles (3 publications de 1878 à 1887)

- Discussion sur le projet de décret relatif à l'Affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin pour leur réunion à la France, lors de la séance du 24 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Deuxième reprise de la discussion sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 19 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 6 concernant les Assemblées nationales, les assemblées administratives et les élections, lors de la séance du 3 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Dupont de Nemours, Pierre Samuel (8 publications de 1880 à 1888)

- Discussion de l’article 3 du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 3 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'article 3 du décret relatif au passage de troupes étrangères en territoire français, lors de la séance du 28 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'affaire de M. de Barmond, lors de la séance du 23 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Adoption d'un décret portant qu'il y a lieu à accusation concernant l'affaire de M. de Barmond, lors de la séance du 23 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, décrets, lois et arrêtés)
- Discussion sur l'article 6 du projet de décret sur la gabelle, lors de la séance du 23 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du message de M. de Montmorin relatif aux armements dé l'Angleterre, lors de la séance du 15 mai 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion de la motion de M. de La Fare sur la religion catholique, apostolique et romaine comme religion de l'Etat, lors de la séance du 13 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Duport, Adrien Jean (8 publications de 1875 à 1886)

- Suite de la discussion sur l'affaire de Nîmes et du projet de décret du comité y relatif, avec incident de séance dû aux membres de la droite, lors de la séance du 26 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion au sujet de l'arrestation de Mesdames à Arnay-le-Duc et d'un projet de décret relatif à cette affaire, lors de la séance du 24 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion de la question constitutionnelle sur le droit de guerre et de paix, lors de la séance du 22 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion d'un article additionnel le plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 21 mai 1790 au soir (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Impression du mémoire sur l'établissement de l'ordre judiciaire de M. Duport et conclusion de la séance du 29 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'article 4 du décret sur les pensions, lors de la séance du 4 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite à la motion de M. Goupil de Préfeln, concernant les incompatibilités, lors de la séance du 26 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le 1er article de la Constitution, lors de la séance du 28 aout 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Duquesnoy, Adrien Cyprien (5 publications de 1883 à 1888)

- Discussion sur le projet de décret présenté par M. de Menou sur l'organisation de la garde nationale parisienne soldée, lors de la séance du 3 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l’affaire de Nancy, lors de la séance du 7 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'affaire de M. de Barmond, lors de la séance du 23 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion de la question constitutionnelle sur le droit de guerre et de paix, lors de la séance du 22 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du message de M. de Montmorin relatif aux armements dé l'Angleterre, lors de la séance du 15 mai 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Durget, Pierre Antoine (1 publication en 1886)

- Suite de la discussion sur l’affaire du Clermontois, lors de la séance du 15 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques (13 publications de 1875 à 1888)

- Discussion concernant le projet de décret sur le rattachement d'Avignon et du Comtat Venaissin à l'Empire français, lors de la séance du 12 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du rapport prohibant l’entrée en France du tabac fabriqué, lors de la séance du 1er mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du rapport prohibant l’entrée en France du tabac fabriqué, lors de la séance du 1er mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le remplacement des ecclésiastiques fonctionnaires publics qui n’ont pas prêté le serment, lors de la séance du 26 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'affaire de Brest, lors de la séance du 20 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les projets de décret déposés sur le mode de liquidation de la dette publique, lors de la séance du 29 septembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les arrêtés du parlement de Toulouse, lors de la séance du 8 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 sur le traitement des juges et administrateurs, lors de la séance du 30 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Incidents de séance : interruption du rapport de M. de Macaye sur l'affaire de Nîmes, lors de la séance du 15 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur la motion de dom Gerle concernant la religion catholique, lors de la séance du 13 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite à la motion de M. de La Rochefoucauld sur la religion catholique, lors de la séance du 13 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant la motion relative au rappel à l'ordre de M. Duval d'Eprémesnil, lors de la séance du 8 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le 1er article de la Constitution, lors de la séance du 28 aout 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Duval de Grandpré, Charles François (1 publication en 1888)

- Rapports et états des inspecteurs des secrétariats des comités et des bureaux, en annexe de de la séance du 28 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, rapport)

Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis (10 publications de 1878 à 1888)

- Discussion sur le projet de décret présenté par M. de Menou sur l'organisation de la garde nationale parisienne soldée, lors de la séance du 3 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les payements à faire par les caisses publiques aux Français qui seraient hors du royaume et aux officiers, lors de la séance du 24 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l’affaire de Nancy, lors de la séance du 7 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant le décret sur le retrait des régiments de Soissonnais et de Penthièvre-dragons d'Avignon, lors de la séance du 16 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les projets de décret déposés sur le mode de liquidation de la dette publique, lors de la séance du 29 septembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport par M. Fréteau relatif au passage de troupes étrangères en territoire français, lors de la séance du 28 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur l'armée de M. de Noailles, lors de la séance du 15 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Motions diverses après le départ du Roi, lors de la séance du 4 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'ajournement de l'affaire de Toulon, lors de la séance du 7 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'affaire du parlement de Metz, lors de la séance du 17 novembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Estourmel, Louis Marie, marquis d' (16 publications de 1878 à 1888)

- Discussion de l’article 3 du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire du Clermontois, lors de la séance du 15 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 3 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Incident et discussion sur l’arrestation de MM. Hautefeuille à Saint-Germain-en-Laye, lors de la séance du 1er mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du rapport prohibant l’entrée en France du tabac fabriqué, lors de la séance du 1er mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du rapport prohibant l’entrée en France du tabac fabriqué, lors de la séance du 1er mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion au sujet de l'arrestation de Mesdames à Arnay-le-Duc et d'un projet de décret relatif à cette affaire, lors de la séance du 24 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l’affaire de Nancy, lors de la séance du 7 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'affaire de Brest, lors de la séance du 20 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur l'armée de M. de Noailles, lors de la séance du 15 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion de la question constitutionnelle sur le droit de guerre et de paix, lors de la séance du 22 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite au discours de M. de La Tour-du-Pin, sur l'organisation de l'armée et le pacte fédératif des troupes, lors de la séance du 4 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'article 1 du projet de décret sur les assignats, lors de la séance du 16 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1882, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Mise aux voix et adoption de la question préalable sur le privilège de la compagnie des Indes, lors de la séance du 3 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite à la motion de M. de La Rochefoucauld sur la religion catholique, lors de la séance du 13 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 6 concernant les Assemblées nationales, les assemblées administratives et les élections, lors de la séance du 3 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Eymar, Jean-François d' (1 publication en 1875)

- Discussion sur le 1er article de la Constitution, lors de la séance du 28 aout 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Faucigny-Lucinge, Louis Charles Amédée, comte de (6 publications de 1883 à 1887)

- Discussion sur le projet de décret relatif à l'Affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin pour leur réunion à la France, lors de la séance du 24 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du rapport prohibant l’entrée en France du tabac fabriqué, lors de la séance du 1er mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du rapport prohibant l’entrée en France du tabac fabriqué, lors de la séance du 1er mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les projets de décret déposés sur le mode de liquidation de la dette publique, lors de la séance du 29 septembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Incidents de séance : interruption du rapport de M. de Macaye sur l'affaire de Nîmes, lors de la séance du 15 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les lettres du roi sur la liste civile et le douaire de la reine, lors de la séance du 9 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Faulcon, Marie Félix (1 publication en 1881)

- Vérification des pouvoirs de M. Faulcon, lors de la séance du 11 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Faydel, Jean-Felix (2 publications en 1884)

- Suite de la discussion sur l'affaire de Brest, lors de la séance du 20 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'affaire des troubles de Montauban, lors de la séance du 26 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Féraud, Charles (3 publications de 1880 à 1888)

- Discussion sur le projet de décret présenté par M. de Menou sur l'organisation de la garde nationale parisienne soldée, lors de la séance du 3 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur la nouvelle organisation du pouvoir judiciaire, lors de la séance du 6 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite à la motion de M. Goupil de Préfeln, concernant les incompatibilités, lors de la séance du 26 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Fisson-Jaubert, Jean-Louis (1 publication en 1880)

- Discussion de l'article 2 du projet de décret général du comité de constitution sur la division du royaume, lors de la séance du 16 février 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de (17 publications de 1884 à 1888)

- Discussion concernant le projet de décret sur le rattachement d'Avignon et du Comtat Venaissin à l'Empire français, lors de la séance du 12 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 5 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire du Clermontois, lors de la séance du 15 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret des comités diplomatique et d'Avignon sur l'affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 2 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la suite de la discussion sur l’affaire des Invalides, lors de la séance du 24 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Incident et discussion sur l’arrestation de MM. Hautefeuille à Saint-Germain-en-Laye, lors de la séance du 1er mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le décret proposé par M. de Menou sur une levée de 100,000 soldats auxiliaires, lors de la séance du 16 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la mise à l’ordre du jour de l’affaire d'Avignon, lors de la séance du 21 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du rapport prohibant l’entrée en France du tabac fabriqué, lors de la séance du 1er mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du rapport prohibant l’entrée en France du tabac fabriqué, lors de la séance du 1er mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant l'état de la délibération sur la motion de M. Vernier et demande de l'appel nominal par certains députés, lors de la séance du 28 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion au sujet de l'arrestation de Mesdames à Arnay-le-Duc et d'un projet de décret relatif à cette affaire, lors de la séance du 24 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l’affaire de Nancy, lors de la séance du 7 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur une partie de l'article 3 du décret sur le traitement des administrateurs, lors de la séance du 31 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'affaire de M. de Barmond, lors de la séance du 23 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 sur le traitement des juges et administrateurs, lors de la séance du 30 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Adoption d'un décret portant qu'il y a lieu à accusation concernant l'affaire de M. de Barmond, lors de la séance du 23 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, décrets, lois et arrêtés)

Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de (19 publications de 1878 à 1887)

- Discussion sur le projet de décret relatif à l'Affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin pour leur réunion à la France, lors de la séance du 24 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire du Clermontois, lors de la séance du 15 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'affaire de Nîmes et du projet de décret du comité y relatif, avec incident de séance dû aux membres de la droite, lors de la séance du 26 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Incident et discussion sur l’arrestation de MM. Hautefeuille à Saint-Germain-en-Laye, lors de la séance du 1er mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur le projet de décret des comités réunis des rapports, de l'aliénation des domaines nationaux, des recherches et ecclésiastique, relatif aux protestations de divers évêques et chapitres du royaume, sur la constitution civile du clergé lors de la séance du 27 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le remplacement des ecclésiastiques fonctionnaires publics qui n’ont pas prêté le serment, lors de la séance du 26 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur les troubles de l'escadre de Brest, lors de la séance du 21 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur les troubles de l'escadre de Brest, lors de la séance du 21 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les projets de décret déposés sur le mode de liquidation de la dette publique, lors de la séance du 29 septembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'incident impliquant M. Guilhermy, lors de la séance du 21 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'affaire de M. de Barmond, lors de la séance du 23 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les lettres de M. de Saint-Priest sur les troubles de Marseille, lors de la séance du 12 mai 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les motions concernant les procédures prévôtales, lors de la séance du 6 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le renvoi aux comités d'articles du projet de décret sur le privilège du commerce de l'Inde, lors de la séance du 5 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite à la motion de M. de La Rochefoucauld sur la religion catholique, lors de la séance du 13 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Motions diverses après le départ du Roi, lors de la séance du 4 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur le mode d'imposition des châteaux, lors de la séance du 7 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. de Menou pour le rappel à l'ordre de M. Blin, lors de la séance du 22 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 6 concernant les Assemblées nationales, les assemblées administratives et les élections, lors de la séance du 3 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Fréteau de Saint-Just, Emmanuel (18 publications de 1878 à 1888)

- Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Suite de la discussion de l’article relatif aux droits politiques des parents du roi, lors de la séance du 25 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret présenté par M. de Menou sur l'organisation de la garde nationale parisienne soldée, lors de la séance du 3 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant le projet de décret sur le rattachement d'Avignon et du Comtat Venaissin à l'Empire français, lors de la séance du 12 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion au sujet de l'arrestation de Mesdames à Arnay-le-Duc et d'un projet de décret relatif à cette affaire, lors de la séance du 24 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport par M. Fréteau relatif au passage de troupes étrangères en territoire français, lors de la séance du 28 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'article 3 du décret relatif au passage de troupes étrangères en territoire français, lors de la séance du 28 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur l'armée de M. de Noailles, lors de la séance du 15 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur la question du droit de paix et de guerre, lors de la séance du 20 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion de la question constitutionnelle sur le droit de guerre et de paix, lors de la séance du 22 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite au discours de M. de La Tour-du-Pin, sur l'organisation de l'armée et le pacte fédératif des troupes, lors de la séance du 4 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'article 1 du projet de décret sur les assignats, lors de la séance du 16 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1882, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Mise aux voix et adoption des décrets et motifs relatifs aux pensions sur les fonds de la loterie royale, lors de la séance du 7 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Motion de M. Fréteau pour remercier le district Saint-Honoré qui a nommé M. Agasse lieutenant honoraire des grenadiers de son bataillon, lors de la séance du 23 janvier 1790 au soir (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite à la motion de M. Goupil de Préfeln, concernant les incompatibilités, lors de la séance du 26 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 du projet de décret général du comité de constitution sur la division du royaume, lors de la séance du 16 février 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Incident de séance : rappel à l'ordre de M. le vicomte de Mirabeau, lors de la séance du 15 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'ajournement de l'affaire de Toulon, lors de la séance du 7 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'affaire de Toulon, lors de la séance du 15 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Frondeville, Thomas, Louis, César Lambert de (4 publications de 1878 à 1887)

- Discussion sur le projet de décret relatif à l'Affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin pour leur réunion à la France, lors de la séance du 24 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret des comités diplomatique et d'Avignon sur l'affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 2 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite au discours de M. Dudon de l'Estrade fils, concernant l'affaire du parlement de Bordeaux, lors de la séance du 4 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Incident de séance : rappel à l'ordre de M. le vicomte de Mirabeau, lors de la séance du 15 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Fumel de Montségur, Philibert, marquis de (1 publication en 1880)

- Discussion de la motion de M. de Menou pour le rappel à l'ordre de M. Blin, lors de la séance du 22 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Galbert, Gaspard, vicomte de (1 publication en 1886)

- Deuxième reprise de la discussion sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 19 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Gallot, Jean (1 publication en 1888)

- Rapports et états des inspecteurs des secrétariats des comités et des bureaux, en annexe de de la séance du 28 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, rapport)

Garat Aîné, Dominique (9 publications de 1875 à 1886)

- Suite de la discussion sur l'affaire de Nîmes et du projet de décret du comité y relatif, avec incident de séance dû aux membres de la droite, lors de la séance du 26 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur des paquets contenant des écrits antipatriotiques, lors de la séance du 28 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du rapport prohibant l’entrée en France du tabac fabriqué, lors de la séance du 1er mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du rapport prohibant l’entrée en France du tabac fabriqué, lors de la séance du 1er mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant les troubles de Montauban, lors de la séance du 19 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la motion de M. Lameth pour la nomination d'un comité des colonies, lors de la séance du 2 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'admission de députés du commerce de Bordeaux, lors de la séance du 3 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 du projet de décret général du comité de constitution sur la division du royaume, lors de la séance du 16 février 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le 1er article de la Constitution, lors de la séance du 28 aout 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Garat Cadet, Dominique Joseph (2 publications de 1878 à 1883)

- Discussion d'un article additionnel le plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 21 mai 1790 au soir (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 6 concernant les Assemblées nationales, les assemblées administratives et les élections, lors de la séance du 3 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Gaultier de Biauzat, Jean-François (9 publications de 1875 à 1888)

- Discussion sur le projet de décret concernant l’organisation provisoire d’Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 23 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l’article 3 du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 14 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 3 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant l'état de la délibération sur la motion de M. Vernier et demande de l'appel nominal par certains députés, lors de la séance du 28 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le remplacement des ecclésiastiques fonctionnaires publics qui n’ont pas prêté le serment, lors de la séance du 26 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur une partie de l'article 3 du décret sur le traitement des administrateurs, lors de la séance du 31 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant l'arrêté du bureau renforcé des Etats du Cambrésis, lors de la séance du 24 novembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le 1er article de la Constitution, lors de la séance du 28 aout 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Geoffroy, Jean-Baptiste (2 publications en 1886)

- Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 5 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire du Clermontois, lors de la séance du 15 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Gérard, Michel (1 publication en 1887)

- Discussion sur les payements à faire par les caisses publiques aux Français qui seraient hors du royaume et aux officiers, lors de la séance du 24 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Gerle, Christophe Antoine (1 publication en 1881)

- Suite de la discussion sur la motion de dom Gerle concernant la religion catholique, lors de la séance du 13 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Glezen, Jacques Marie (2 publications en 1880)

- Discussion sur l'article 4 du décret sur les pensions, lors de la séance du 4 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite à la motion de M. Goupil de Préfeln, concernant les incompatibilités, lors de la séance du 26 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Gombert, Martin (3 publications de 1886 à 1887)

- Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 14 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les payements à faire par les caisses publiques aux Français qui seraient hors du royaume et aux officiers, lors de la séance du 24 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 5 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Gossin, Pierre François (3 publications de 1880 à 1888)

- Rapports et états des inspecteurs des secrétariats des comités et des bureaux, en annexe de de la séance du 28 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, rapport)
- Rapport par M. Gossin sur une protestation du district de Corbigny contre le décret fixant à Lorme le siège du tribunal, lors de la séance du 23 septembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, rapport)
- Discussion concernant la division du département de Versailles, lors de la séance du 27 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Goupil de Préfeln, Guillaume François (16 publications de 1878 à 1888)

- Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Suite de la discussion de l’article relatif aux droits politiques des parents du roi, lors de la séance du 25 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Rapports et états des inspecteurs des secrétariats des comités et des bureaux, en annexe de de la séance du 28 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, rapport)
- Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 5 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret des comités diplomatique et d'Avignon sur l'affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 2 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 3 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Incident et discussion sur l’arrestation de MM. Hautefeuille à Saint-Germain-en-Laye, lors de la séance du 1er mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'organisation du ministère, ministère de l'intérieur, lors de la séance du 13 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 6 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 3 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 10 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant l'état de la délibération sur la motion de M. Vernier et demande de l'appel nominal par certains députés, lors de la séance du 28 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Décret sur l'organisation du ministère, ministère de l'intérieur, lors de la séance du 13 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, décrets, lois et arrêtés)
- Suite de la discussion de la question constitutionnelle sur le droit de guerre et de paix, lors de la séance du 22 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du message de M. de Montmorin relatif aux armements dé l'Angleterre, lors de la séance du 15 mai 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant la motion relative au rappel à l'ordre de M. Duval d'Eprémesnil, lors de la séance du 8 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Motions diverses après le départ du Roi, lors de la séance du 4 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'affaire du parlement de Metz, lors de la séance du 17 novembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Goupilleau de Fontenay, Jean-François (7 publications de 1881 à 1888)

- Discussion de l’article 3 du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Deuxième reprise de la discussion sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 19 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le remplacement des ecclésiastiques fonctionnaires publics qui n’ont pas prêté le serment, lors de la séance du 26 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant le décret sur le retrait des régiments de Soissonnais et de Penthièvre-dragons d'Avignon, lors de la séance du 16 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur une partie de l'article 3 du décret sur le traitement des administrateurs, lors de la séance du 31 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les projets de décret déposés sur le mode de liquidation de la dette publique, lors de la séance du 29 septembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les motions concernant les procédures prévôtales, lors de la séance du 6 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Gourdan, Charles Claude Christophe (2 publications de 1880 à 1886)

- Discussion au sujet de l'arrestation de Mesdames à Arnay-le-Duc et d'un projet de décret relatif à cette affaire, lors de la séance du 24 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 du projet de décret général du comité de constitution sur la division du royaume, lors de la séance du 16 février 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Gouttes, Jean-Louis (1 publication en 1885)

- Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le remplacement des ecclésiastiques fonctionnaires publics qui n’ont pas prêté le serment, lors de la séance du 26 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Gouy-d'Arcy, Louis-Marthe, marquis de (4 publications de 1878 à 1888)

- Discussion de l’article 3 du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 3 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la motion de M. Lameth pour la nomination d'un comité des colonies, lors de la séance du 2 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite à la lettre de M. de La Luzerne, lors de la séance du 2 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Grégoire, Henri (4 publications de 1884 à 1887)

- Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 14 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l’affaire de Nancy, lors de la séance du 7 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le remplacement des ecclésiastiques fonctionnaires publics qui n’ont pas prêté le serment, lors de la séance du 26 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur le traitement des religieux, lors de la séance du 9 septembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Grossin de Bouville, Louis Jacques, comte de (2 publications en 1884)

- Discussion sur l'affaire de M. de Barmond, lors de la séance du 23 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Adoption d'un décret portant qu'il y a lieu à accusation concernant l'affaire de M. de Barmond, lors de la séance du 23 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, décrets, lois et arrêtés)

Guilhermy, Jean-François César de (1 publication en 1884)

- Discussion sur l'incident impliquant M. Guilhermy, lors de la séance du 21 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Guillaume, Louis-Marie (3 publications de 1884 à 1888)

- Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Suite de la discussion de l’article relatif aux droits politiques des parents du roi, lors de la séance du 25 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur les troubles de l'escadre de Brest, lors de la séance du 21 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur les troubles de l'escadre de Brest, lors de la séance du 21 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Guillotin, Joseph Ignace (2 publications de 1885 à 1888)

- Rapports et états des inspecteurs des secrétariats des comités et des bureaux, en annexe de de la séance du 28 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, rapport)
- Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le remplacement des ecclésiastiques fonctionnaires publics qui n’ont pas prêté le serment, lors de la séance du 26 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Harambure, Louis François Alexandre, baron d' (3 publications en 1884)

- Suite de la discussion sur les troubles de l'escadre de Brest, lors de la séance du 21 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur les troubles de l'escadre de Brest, lors de la séance du 21 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Annonce de la révocation des ordres donnés par le ministre concernant le passage des troupes autrichiennes, lors de la séance du 30 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Henry de Longuève, Jean-Louis (1 publication en 1888)

- Rapports et états des inspecteurs des secrétariats des comités et des bureaux, en annexe de de la séance du 28 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, rapport)

Herwyn de Nevèle, Pierre (2 publications en 1886)

- Discussion du rapport prohibant l’entrée en France du tabac fabriqué, lors de la séance du 1er mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du rapport prohibant l’entrée en France du tabac fabriqué, lors de la séance du 1er mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Jacquemard, Claude (1 publication en 1884)

- Suite de la discussion sur l'affaire de Brest, lors de la séance du 20 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Jallet, Jacques (1 publication en 1884)

- Discussion du projet de décret sur l'armée de M. de Noailles, lors de la séance du 15 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Lachèze Murel, Pierre Joseph de (7 publications de 1881 à 1886)

- Discussion concernant l'état de la délibération sur la motion de M. Vernier et demande de l'appel nominal par certains députés, lors de la séance du 28 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur les troubles de l'escadre de Brest, lors de la séance du 21 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur les troubles de l'escadre de Brest, lors de la séance du 21 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur l'armée de M. de Noailles, lors de la séance du 15 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 sur le traitement des juges et administrateurs, lors de la séance du 30 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Incidents de séance : interruption du rapport de M. de Macaye sur l'affaire de Nîmes, lors de la séance du 15 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite au discours de M. Dudon de l'Estrade fils, concernant l'affaire du parlement de Bordeaux, lors de la séance du 4 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Lade, Jean Amans (1 publication en 1884)

- Discours de M. Lade sur l'affaire des troubles de Montauban, lors de la séance du 26 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

La Fayette, Gilbert du Motier, marquis de (4 publications de 1881 à 1888)

- Discussion sur le projet de décret présenté par M. de Menou sur l'organisation de la garde nationale parisienne soldée, lors de la séance du 3 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion de la question constitutionnelle sur le droit de guerre et de paix, lors de la séance du 22 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les lettres de M. de Saint-Priest sur les troubles de Marseille, lors de la séance du 12 mai 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite à la motion de M. de La Rochefoucauld sur la religion catholique, lors de la séance du 13 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

La Galissonnière, Augustin Félix Barrin, comte de (8 publications de 1880 à 1884)

- Suite de la discussion sur les troubles de l'escadre de Brest, lors de la séance du 21 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur les troubles de l'escadre de Brest, lors de la séance du 21 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur la question du droit de paix et de guerre, lors de la séance du 20 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les lettres du roi sur la liste civile et le douaire de la reine, lors de la séance du 9 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les motions concernant les procédures prévôtales, lors de la séance du 6 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret de M. le baron de Menou sur la constitution militaire, lors de la séance du 28 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite à la motion de M. Goupil de Préfeln, concernant les incompatibilités, lors de la séance du 26 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. de Menou pour le rappel à l'ordre de M. Blin, lors de la séance du 22 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de (23 publications de 1878 à 1888)

- Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Suite de la discussion de l’article relatif aux droits politiques des parents du roi, lors de la séance du 25 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Rapports et états des inspecteurs des secrétariats des comités et des bureaux, en annexe de de la séance du 28 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, rapport)
- Discussion sur le projet de décret présenté par M. de Menou sur l'organisation de la garde nationale parisienne soldée, lors de la séance du 3 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l’article 3 du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 3 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 10 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion au sujet de l'arrestation de Mesdames à Arnay-le-Duc et d'un projet de décret relatif à cette affaire, lors de la séance du 24 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur le projet de décret des comités réunis des rapports, de l'aliénation des domaines nationaux, des recherches et ecclésiastique, relatif aux protestations de divers évêques et chapitres du royaume, sur la constitution civile du clergé lors de la séance du 27 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l’affaire de Nancy, lors de la séance du 7 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Décrets portant aliénation de domaines nationaux, lors de la séance du 1er décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, décrets, lois et arrêtés)
- Suite de la discussion sur l'affaire de Brest, lors de la séance du 20 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les arrêtés du parlement de Toulouse, lors de la séance du 8 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'insurrection militaire de Nancy, lors de la séance du 3 septembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur l'armée de M. de Noailles, lors de la séance du 15 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion de la question constitutionnelle sur le droit de guerre et de paix, lors de la séance du 22 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le retrait du décret qui obligeait la ville de Paris à un cautionnement, lors de la séance du 13 mai 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du message de M. de Montmorin relatif aux armements dé l'Angleterre, lors de la séance du 15 mai 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant les troubles de Montauban, lors de la séance du 19 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la motion de M. Lameth pour la nomination d'un comité des colonies, lors de la séance du 2 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite au discours de M. Dudon de l'Estrade fils, concernant l'affaire du parlement de Bordeaux, lors de la séance du 4 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret de M. le baron de Menou sur la constitution militaire, lors de la séance du 28 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Incident de séance : rappel à l'ordre de M. le vicomte de Mirabeau, lors de la séance du 15 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 6 concernant les Assemblées nationales, les assemblées administratives et les élections, lors de la séance du 3 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant l'arrêté du bureau renforcé des Etats du Cambrésis, lors de la séance du 24 novembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Lameth, Charles Malo, comte de (22 publications de 1880 à 1888)

- Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Suite de la discussion de l’article relatif aux droits politiques des parents du roi, lors de la séance du 25 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la prestation d'un serment par les députés ayant des fonctions militaires, lors de la séance du 21 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire du Clermontois, lors de la séance du 15 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 3 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Incident et discussion sur l’arrestation de MM. Hautefeuille à Saint-Germain-en-Laye, lors de la séance du 1er mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport concernant la réunion à la France d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 30 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur des paquets contenant des écrits antipatriotiques, lors de la séance du 28 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 6 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion au sujet de l'arrestation de Mesdames à Arnay-le-Duc et d'un projet de décret relatif à cette affaire, lors de la séance du 24 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur les troubles de l'escadre de Brest, lors de la séance du 21 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur les troubles de l'escadre de Brest, lors de la séance du 21 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'article 3 du décret relatif au passage de troupes étrangères en territoire français, lors de la séance du 28 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'affaire des troubles de Montauban, lors de la séance du 26 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion de la question constitutionnelle sur le droit de guerre et de paix, lors de la séance du 22 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les lettres de M. de Saint-Priest sur les troubles de Marseille, lors de la séance du 12 mai 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite au discours de M. de La Tour-du-Pin, sur l'organisation de l'armée et le pacte fédératif des troupes, lors de la séance du 4 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion d'un article additionnel le plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 21 mai 1790 au soir (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport de M. Goupilleau sur l'affaire de la municipalité et de la garde nationale de Montauban, lors de la séance du 10 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant la motion relative au rappel à l'ordre de M. Duval d'Eprémesnil, lors de la séance du 8 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion de la motion de M. de La Fare sur la religion catholique, apostolique et romaine comme religion de l'Etat, lors de la séance du 13 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret de M. le baron de Menou sur la constitution militaire, lors de la séance du 28 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite à la motion de M. Goupil de Préfeln, concernant les incompatibilités, lors de la séance du 26 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Landenberg-Wangenbourg, Jean-Baptiste Marie Eusèbe Hermann, baron de (1 publication en 1881)

- Discussion sur le rapport de M. Goupilleau sur l'affaire de la municipalité et de la garde nationale de Montauban, lors de la séance du 10 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Lanjuinais, Jean Denis (5 publications de 1884 à 1888)

- Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Suite de la discussion de l’article relatif aux droits politiques des parents du roi, lors de la séance du 25 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur une pétition de la ville de Bordeaux concernant sa garde nationale, sur le tableau général des dépenses du département de la guerre et le mode d'admission au grade d'officier, lors de la séance du 1er septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l’article 3 du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Incident et discussion sur l’arrestation de MM. Hautefeuille à Saint-Germain-en-Laye, lors de la séance du 1er mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur une partie de l'article 3 du décret sur le traitement des administrateurs, lors de la séance du 31 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Lapoule, Jean Louis (1 publication en 1878)

- Discussion de l'article 6 concernant les Assemblées nationales, les assemblées administratives et les élections, lors de la séance du 3 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

La Révellière-Lépeaux, Louis Marie de (3 publications de 1884 à 1886)

- Reprise de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 3 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur les troubles de l'escadre de Brest, lors de la séance du 21 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur les troubles de l'escadre de Brest, lors de la séance du 21 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la (18 publications de 1875 à 1888)

- Rapports et états des inspecteurs des secrétariats des comités et des bureaux, en annexe de de la séance du 28 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, rapport)
- Discussion de l’article 3 du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret des comités diplomatique et d'Avignon sur l'affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 2 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le décret proposé par M. de Menou sur une levée de 100,000 soldats auxiliaires, lors de la séance du 16 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant l'adresse des Etats de Porentruy relative à l'entrée des troupes étrangères sur le territoire, lors de la séance du 19 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion au sujet de l'arrestation de Mesdames à Arnay-le-Duc et d'un projet de décret relatif à cette affaire, lors de la séance du 24 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Décrets portant aliénation de domaines nationaux, lors de la séance du 1er décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, décrets, lois et arrêtés)
- Discussion sur l'insurrection militaire de Nancy, lors de la séance du 3 septembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur l'armée de M. de Noailles, lors de la séance du 15 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le retrait du décret qui obligeait la ville de Paris à un cautionnement, lors de la séance du 13 mai 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Renvoi au comité au constitution de l'affaire des juifs, lors de la séance du 15 avril 1790 au soir (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1882, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret de M. le baron de Menou sur la constitution militaire, lors de la séance du 28 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret de M. le baron de Menou sur la constitution militaire, lors de la séance du 28 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite à la motion de M. Goupil de Préfeln, concernant les incompatibilités, lors de la séance du 26 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Incident de séance : rappel à l'ordre de M. le vicomte de Mirabeau, lors de la séance du 15 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite à la lettre de M. de La Luzerne, lors de la séance du 2 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 8 du projet d'organisation des municipalités, lors de la séance du 25 novembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le 1er article de la Constitution, lors de la séance du 28 aout 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

La Rochefoucauld Bayers, Pierre Louis de (1 publication en 1883)

- Discussion sur les lettres de M. de Saint-Priest sur les troubles de Marseille, lors de la séance du 12 mai 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

La Tour Maubourg, Marie Charles César de Fay, marquis de (4 publications de 1885 à 1887)

- Discussion de la prestation d'un serment par les députés ayant des fonctions militaires, lors de la séance du 21 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret des comités diplomatique et d'Avignon sur l'affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 2 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la mise à l’ordre du jour de l’affaire d'Avignon, lors de la séance du 21 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant le décret sur le retrait des régiments de Soissonnais et de Penthièvre-dragons d'Avignon, lors de la séance du 16 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Lavenue, Raymond (2 publications de 1886 à 1887)

- Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 14 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Deuxième reprise de la discussion sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 19 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Lavie, Marc David (12 publications de 1878 à 1888)

- Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Suite de la discussion de l’article relatif aux droits politiques des parents du roi, lors de la séance du 25 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret concernant l’organisation provisoire d’Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 23 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire du Clermontois, lors de la séance du 15 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 3 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du rapport prohibant l’entrée en France du tabac fabriqué, lors de la séance du 1er mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du rapport prohibant l’entrée en France du tabac fabriqué, lors de la séance du 1er mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l’affaire de Nancy, lors de la séance du 7 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le remplacement des ecclésiastiques fonctionnaires publics qui n’ont pas prêté le serment, lors de la séance du 26 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Décret du comité d'aliénation portant vente de biens nationaux, lors de la séance du 23 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, décrets, lois et arrêtés)
- Ordre du jour de la séance du 26 juillet 1790 : discussion de l'affaire de Montauban (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 sur le traitement des juges et administrateurs, lors de la séance du 30 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'affaire du parlement de Metz, lors de la séance du 17 novembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Le Bois Desguays, Jacques François (3 publications de 1880 à 1886)

- Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 5 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'affaire de Brest, lors de la séance du 20 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion de la motion de M. de La Fare sur la religion catholique, apostolique et romaine comme religion de l'Etat, lors de la séance du 13 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Lebrun, Charles François (1 publication en 1880)

- Discussion concernant la division du département de Versailles, lors de la séance du 27 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Le Carlier d'Ardon, Marie Jean-François Philibert (1 publication en 1886)

- Discussion du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 6 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Le Chapelier, Isaac René Guy (18 publications de 1878 à 1888)

- Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Suite de la discussion de l’article relatif aux droits politiques des parents du roi, lors de la séance du 25 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l’article 3 du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 6 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion au sujet de l'arrestation de Mesdames à Arnay-le-Duc et d'un projet de décret relatif à cette affaire, lors de la séance du 24 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Deuxième reprise de la discussion sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 19 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur les troubles de l'escadre de Brest, lors de la séance du 21 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'affaire de Brest, lors de la séance du 20 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur les troubles de l'escadre de Brest, lors de la séance du 21 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 sur le traitement des juges et administrateurs, lors de la séance du 30 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion de la question constitutionnelle sur le droit de guerre et de paix, lors de la séance du 22 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Incidents de séance : interruption du rapport de M. de Macaye sur l'affaire de Nîmes, lors de la séance du 15 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la demande de congé de M. de Viefville des Essarts, lors de la séance du 13 mai 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du message de M. de Montmorin relatif aux armements dé l'Angleterre, lors de la séance du 15 mai 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant les troubles de Montauban, lors de la séance du 19 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le renvoi aux comités d'articles du projet de décret sur le privilège du commerce de l'Inde, lors de la séance du 5 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite au discours de M. Dudon de l'Estrade fils, concernant l'affaire du parlement de Bordeaux, lors de la séance du 4 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret de M. le baron de Menou sur la constitution militaire, lors de la séance du 28 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 6 concernant les Assemblées nationales, les assemblées administratives et les élections, lors de la séance du 3 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Le Couteulx de Canteleu, Jean Barthélemy (4 publications de 1880 à 1887)

- Compte-rendu d'un des commissaires et discussion à propos de la situation aux Tuileries, lors de la séance du 25 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur la création de petits assignats, lors de la séance du 6 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Deuxième reprise de la discussion sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 19 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite à la motion de M. Goupil de Préfeln, concernant les incompatibilités, lors de la séance du 26 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Le Deist de Botidoux, Jean-François (4 publications de 1884 à 1886)

- Suite de la discussion sur l’affaire du Clermontois, lors de la séance du 15 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Intervention de M. l’abbé Maury concernant le projet de décret sur les invalides, lors de la séance du 23 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur le projet de décret des comités réunis des rapports, de l'aliénation des domaines nationaux, des recherches et ecclésiastique, relatif aux protestations de divers évêques et chapitres du royaume, sur la constitution civile du clergé lors de la séance du 27 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la motion de M. de Mirabeau concernant le prince de Condé, lors de la séance du 28 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Lefèvre d'Ormesson, Louis II François de Paule (1 publication en 1888)

- Rapports et états des inspecteurs des secrétariats des comités et des bureaux, en annexe de de la séance du 28 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, rapport)

Legrand, Jérome (3 publications de 1886 à 1888)

- Amendement de M. Legrand concernant la dotation à chaque département d'un étendard et une trompette pour la gendarmerie nationale, en marge du projet de décret sur la garde nationale parisienne soldée, lors de la séance du 4 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la dixième question du rapport des comités diplomatique et d'Avignon concernant le rattachement à la France d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 30 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Deuxième reprise de la discussion sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 19 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Leissègues de Rosaven, Jean-Marie de (1 publication en 1886)

- Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 5 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Leleu de la Ville au Bois, Claude Antoine (1 publication en 1887)

- Remarques sur la distribution des lettres à Paris, lors de la séance du 21 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Levas, Joseph-Henri de Jessé, baron de (2 publications de 1884 à 1886)

- Suite de la discussion du projet de décret des comités diplomatique et d'Avignon sur l'affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 2 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- M. de Menou prend la place du président, lors de la séance du 9 septembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Lévis, Pierre Marc Gaston, duc de (2 publications de 1883 à 1886)

- Discussion au sujet de l'arrestation de Mesdames à Arnay-le-Duc et d'un projet de décret relatif à cette affaire, lors de la séance du 24 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du message de M. de Montmorin relatif aux armements dé l'Angleterre, lors de la séance du 15 mai 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Lévis-Mirepoix, Charles Philibert, comte de (2 publications en 1884)

- Discussion sur l'incident impliquant M. Guilhermy, lors de la séance du 21 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'affaire de M. de Barmond, lors de la séance du 23 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Leyris d'Esponchez, Antoine Félix (1 publication en 1880)

- Discussion sur l'article 4 du décret sur les pensions, lors de la séance du 4 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Lolier, Etienne (1 publication en 1886)

- Discussion du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 6 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Long, Pierre (1 publication en 1878)

- Discussion de l'article 6 concernant les Assemblées nationales, les assemblées administratives et les élections, lors de la séance du 3 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Lubersac, Jean-Baptiste, Joseph de (2 publications de 1875 à 1885)

- Suite de la discussion sur le projet de décret des comités réunis des rapports, de l'aliénation des domaines nationaux, des recherches et ecclésiastique, relatif aux protestations de divers évêques et chapitres du royaume, sur la constitution civile du clergé lors de la séance du 27 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le 1er article de la Constitution, lors de la séance du 28 aout 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Lucas, Jean-Baptiste Joseph (4 publications de 1880 à 1886)

- Reprise de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 3 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur le projet de décret des comités réunis des rapports, de l'aliénation des domaines nationaux, des recherches et ecclésiastique, relatif aux protestations de divers évêques et chapitres du royaume, sur la constitution civile du clergé lors de la séance du 27 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport par M. Fréteau relatif au passage de troupes étrangères en territoire français, lors de la séance du 28 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Prestation de serment de M. Lucas, lors de la séance du 17 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Macaye, Pierre Nicolas de Haraneder, vicomte de (1 publication en 1883)

- Incidents de séance : interruption du rapport de M. de Macaye sur l'affaire de Nîmes, lors de la séance du 15 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Madier de Montjau, Noel Joseph (8 publications de 1881 à 1887)

- Discussion sur le projet de décret relatif à l'Affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin pour leur réunion à la France, lors de la séance du 24 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire du Clermontois, lors de la séance du 15 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'affaire de Nîmes et du projet de décret du comité y relatif, avec incident de séance dû aux membres de la droite, lors de la séance du 26 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport concernant la réunion à la France d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 30 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'affaire de Brest, lors de la séance du 20 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les projets de décret déposés sur le mode de liquidation de la dette publique, lors de la séance du 29 septembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les arrêtés du parlement de Toulouse, lors de la séance du 8 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion relative à la motion de M. Bouche concernant le privilège de la compagnie des Indes, lors de la séance du 31 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Malès, Gabriel (1 publication en 1878)

- Discussion de l'article 6 concernant les Assemblées nationales, les assemblées administratives et les élections, lors de la séance du 3 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Malouet, Pierre Victor (20 publications de 1875 à 1888)

- Discussion concernant les réunions du comité qui s'occupe de la question d'Avignon qui se sont tenues chez le ministre de la justice, lors de la séance du 12 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant le projet de décret sur le rattachement d'Avignon et du Comtat Venaissin à l'Empire français, lors de la séance du 12 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 14 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret relatif à l'Affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin pour leur réunion à la France, lors de la séance du 24 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 5 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret des comités diplomatique et d'Avignon sur l'affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 2 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 3 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Deuxième reprise de la discussion sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 19 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur les troubles de l'escadre de Brest, lors de la séance du 21 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'affaire de Brest, lors de la séance du 20 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur les troubles de l'escadre de Brest, lors de la séance du 21 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les projets de décret déposés sur le mode de liquidation de la dette publique, lors de la séance du 29 septembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'affaire des troubles de Montauban, lors de la séance du 26 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'affaire de M. de Barmond, lors de la séance du 23 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion autour du projet de décret relatif à la vente d'un moulin à la municipalité d'Orléans, lors de la séance du 18 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les lettres de M. de Saint-Priest sur les troubles de Marseille, lors de la séance du 12 mai 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite au discours de M. de La Tour-du-Pin, sur l'organisation de l'armée et le pacte fédératif des troupes, lors de la séance du 4 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Mise aux voix et adoption de la question préalable sur le privilège de la compagnie des Indes, lors de la séance du 3 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'affaire de Toulon, lors de la séance du 15 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le 1er article de la Constitution, lors de la séance du 28 aout 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Marguerittes, Jean-Antoine Tessier, baron de (2 publications de 1883 à 1886)

- Suite de la discussion sur l'affaire de Nîmes et du projet de décret du comité y relatif, avec incident de séance dû aux membres de la droite, lors de la séance du 26 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Incidents de séance : interruption du rapport de M. de Macaye sur l'affaire de Nîmes, lors de la séance du 15 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Marquis, Jean Joseph (1 publication en 1888)

- Rapports et états des inspecteurs des secrétariats des comités et des bureaux, en annexe de de la séance du 28 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, rapport)

Martineau, Louis Simon (13 publications de 1878 à 1888)

- Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Suite de la discussion de l’article relatif aux droits politiques des parents du roi, lors de la séance du 25 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur une pétition de la ville de Bordeaux concernant sa garde nationale, sur le tableau général des dépenses du département de la guerre et le mode d'admission au grade d'officier, lors de la séance du 1er septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 3 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 6 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Deuxième reprise de la discussion sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 19 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Motion sur l'état général des dépenses de l'armée, lors de la séance du 5 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le remplacement des ecclésiastiques fonctionnaires publics qui n’ont pas prêté le serment, lors de la séance du 26 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les hommages à rendre à la députation des vainqueurs de la Bastille, lors de la séance du 25 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion d'un article additionnel le plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 21 mai 1790 au soir (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Adoption des articles 30 à 34 du titre IV du plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 21 mai 1790 au soir (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, décrets, lois et arrêtés)
- Discussion sur l'article 1 du projet de décret sur les assignats, lors de la séance du 16 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1882, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les assignats, lors de la séance du 10 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 6 concernant les Assemblées nationales, les assemblées administratives et les élections, lors de la séance du 3 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Maury, Jean Siffrein (35 publications de 1878 à 1888)

- Discussion concernant les réunions du comité qui s'occupe de la question d'Avignon qui se sont tenues chez le ministre de la justice, lors de la séance du 12 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant le projet de décret sur le rattachement d'Avignon et du Comtat Venaissin à l'Empire français, lors de la séance du 12 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 14 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Rapport de M. de Menou, au nom du comité diplomatique, de constitution et d'Avignon, sur la pétition d'Avignon et du comtat Venaissin pour leur réunion à la France, lors de la séance du 24 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, rapport)
- Suite de la discussion sur l’affaire du Clermontois, lors de la séance du 15 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'affaire de Nîmes et du projet de décret du comité y relatif, avec incident de séance dû aux membres de la droite, lors de la séance du 26 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret des comités diplomatique et d'Avignon sur l'affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 2 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la suite de la discussion sur l’affaire des Invalides, lors de la séance du 24 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 3 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Intervention de M. l’abbé Maury concernant le projet de décret sur les invalides, lors de la séance du 23 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Incident et discussion sur l’arrestation de MM. Hautefeuille à Saint-Germain-en-Laye, lors de la séance du 1er mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport concernant la réunion à la France d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 30 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la dixième question du rapport des comités diplomatique et d'Avignon concernant le rattachement à la France d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 30 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du rapport prohibant l’entrée en France du tabac fabriqué, lors de la séance du 1er mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du rapport prohibant l’entrée en France du tabac fabriqué, lors de la séance du 1er mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion au sujet de l'arrestation de Mesdames à Arnay-le-Duc et d'un projet de décret relatif à cette affaire, lors de la séance du 24 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur le projet de décret des comités réunis des rapports, de l'aliénation des domaines nationaux, des recherches et ecclésiastique, relatif aux protestations de divers évêques et chapitres du royaume, sur la constitution civile du clergé lors de la séance du 27 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le remplacement des ecclésiastiques fonctionnaires publics qui n’ont pas prêté le serment, lors de la séance du 26 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur les troubles de l'escadre de Brest, lors de la séance du 21 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'affaire de Brest, lors de la séance du 20 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur les troubles de l'escadre de Brest, lors de la séance du 21 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les projets de décret déposés sur le mode de liquidation de la dette publique, lors de la séance du 29 septembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les arrêtés du parlement de Toulouse, lors de la séance du 8 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'incident impliquant M. Guilhermy, lors de la séance du 21 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'affaire de M. de Barmond, lors de la séance du 23 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Adoption d'un décret portant qu'il y a lieu à accusation concernant l'affaire de M. de Barmond, lors de la séance du 23 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, décrets, lois et arrêtés)
- Suite de la discussion de la question constitutionnelle sur le droit de guerre et de paix, lors de la séance du 22 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Incidents de séance : interruption du rapport de M. de Macaye sur l'affaire de Nîmes, lors de la séance du 15 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du message de M. de Montmorin relatif aux armements dé l'Angleterre, lors de la séance du 15 mai 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Renvoi au comité au constitution de l'affaire des juifs, lors de la séance du 15 avril 1790 au soir (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1882, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite à la motion de M. de La Rochefoucauld sur la religion catholique, lors de la séance du 13 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret de M. le baron de Menou sur la constitution militaire, lors de la séance du 28 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. de Menou pour le rappel à l'ordre de M. Blin, lors de la séance du 22 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 6 concernant les Assemblées nationales, les assemblées administratives et les élections, lors de la séance du 3 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant l'arrêté du bureau renforcé des Etats du Cambrésis, lors de la séance du 24 novembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Merlin de Douai, Philippe Antoine (7 publications de 1882 à 1886)

- Discussion concernant l'état de la délibération sur la motion de M. Vernier et demande de l'appel nominal par certains députés, lors de la séance du 28 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Décret du comité d'aliénation sur la vente de biens nationaux, lors de la séance du 3 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, décrets, lois et arrêtés)
- Suite de la discussion sur l'affaire de Brest, lors de la séance du 20 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Rapport par M. de Menou sur les troubles de Brest et sur la demande du renvoi des ministres, lors de la séance du 19 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, rapport)
- Discussion sur l'incident impliquant M. Guilhermy, lors de la séance du 21 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'affaire de M. de Barmond, lors de la séance du 23 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'article 1 du projet de décret sur les assignats, lors de la séance du 16 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1882, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Meynier de Salinelles, Etienne David (1 publication en 1888)

- Rapports et états des inspecteurs des secrétariats des comités et des bureaux, en annexe de de la séance du 28 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, rapport)

Millet, Noël Charles (2 publications de 1880 à 1886)

- Reprise de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 3 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant la division du département de Versailles, lors de la séance du 27 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Milscent, Marie Joseph (1 publication en 1878)

- Discussion de l'article 6 concernant les Assemblées nationales, les assemblées administratives et les élections, lors de la séance du 3 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Mirabeau, André Boniface Louis Riqueti, vicomte de (8 publications de 1878 à 1884)

- Discussion sur l'affaire des troubles de Montauban, lors de la séance du 26 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les lettres de M. de Saint-Priest sur les troubles de Marseille, lors de la séance du 12 mai 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant les troubles de Montauban, lors de la séance du 19 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite à la motion de M. de La Rochefoucauld sur la religion catholique, lors de la séance du 13 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite à la motion de M. Goupil de Préfeln, concernant les incompatibilités, lors de la séance du 26 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Incident de séance : rappel à l'ordre de M. le vicomte de Mirabeau, lors de la séance du 15 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'ajournement de l'affaire de Toulon, lors de la séance du 7 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'affaire du parlement de Metz, lors de la séance du 17 novembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de (28 publications de 1875 à 1886)

- Suite de la discussion sur l’affaire du Clermontois, lors de la séance du 15 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant l'état de la délibération sur la motion de M. Vernier et demande de l'appel nominal par certains députés, lors de la séance du 28 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion au sujet de l'arrestation de Mesdames à Arnay-le-Duc et d'un projet de décret relatif à cette affaire, lors de la séance du 24 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur le projet de décret des comités réunis des rapports, de l'aliénation des domaines nationaux, des recherches et ecclésiastique, relatif aux protestations de divers évêques et chapitres du royaume, sur la constitution civile du clergé lors de la séance du 27 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le remplacement des ecclésiastiques fonctionnaires publics qui n’ont pas prêté le serment, lors de la séance du 26 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur les troubles de l'escadre de Brest, lors de la séance du 21 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'affaire de Brest, lors de la séance du 20 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur les troubles de l'escadre de Brest, lors de la séance du 21 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les projets de décret déposés sur le mode de liquidation de la dette publique, lors de la séance du 29 septembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les arrêtés du parlement de Toulouse, lors de la séance du 8 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport par M. Fréteau relatif au passage de troupes étrangères en territoire français, lors de la séance du 28 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la motion de M. de Mirabeau concernant le prince de Condé, lors de la séance du 28 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'insurrection militaire de Nancy, lors de la séance du 3 septembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'incident impliquant M. Guilhermy, lors de la séance du 21 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'affaire de M. de Barmond, lors de la séance du 23 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Adoption d'un décret portant qu'il y a lieu à accusation concernant l'affaire de M. de Barmond, lors de la séance du 23 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, décrets, lois et arrêtés)
- Suite de la discussion sur la question du droit de paix et de guerre, lors de la séance du 20 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion de la question constitutionnelle sur le droit de guerre et de paix, lors de la séance du 22 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Incidents de séance : interruption du rapport de M. de Macaye sur l'affaire de Nîmes, lors de la séance du 15 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les lettres de M. de Saint-Priest sur les troubles de Marseille, lors de la séance du 12 mai 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du message de M. de Montmorin relatif aux armements dé l'Angleterre, lors de la séance du 15 mai 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant les troubles de Montauban, lors de la séance du 19 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les motions concernant les procédures prévôtales, lors de la séance du 6 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite à la motion de M. de La Rochefoucauld sur la religion catholique, lors de la séance du 13 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. de Menou pour le rappel à l'ordre de M. Blin, lors de la séance du 22 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 du projet de décret général du comité de constitution sur la division du royaume, lors de la séance du 16 février 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite à la lettre de M. de La Luzerne, lors de la séance du 2 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le 1er article de la Constitution, lors de la séance du 28 aout 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Monneron, Jean-Louis (1 publication en 1887)

- Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 14 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Montcalm-Gozon, Jean-Paul Joseph François, marquis de (1 publication en 1884)

- Discussion de l'article 2 sur le traitement des juges et administrateurs, lors de la séance du 30 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de (3 publications de 1886 à 1887)

- Discussion de la prestation d'un serment par les députés ayant des fonctions militaires, lors de la séance du 21 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire du Clermontois, lors de la séance du 15 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 3 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Montesquiou Fezensac, François Xavier, abbé et duc de (4 publications de 1880 à 1881)

- Discussion sur les motions concernant les procédures prévôtales, lors de la séance du 6 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la motion de M. Lameth pour la nomination d'un comité des colonies, lors de la séance du 2 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret de M. le baron de Menou sur la constitution militaire, lors de la séance du 28 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article proposé par M. l'abbé de Montesquiou sur le sort des religieuses, lors de la séance du 13 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de (19 publications de 1878 à 1887)

- Discussion sur le projet de décret relatif à l'Affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin pour leur réunion à la France, lors de la séance du 24 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret des comités diplomatique et d'Avignon sur l'affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 2 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 3 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'organisation du ministère, ministère de l'intérieur, lors de la séance du 13 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 6 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion au sujet de l'arrestation de Mesdames à Arnay-le-Duc et d'un projet de décret relatif à cette affaire, lors de la séance du 24 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Décret sur l'organisation du ministère, ministère de l'intérieur, lors de la séance du 13 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, décrets, lois et arrêtés)
- Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le remplacement des ecclésiastiques fonctionnaires publics qui n’ont pas prêté le serment, lors de la séance du 26 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur les troubles de l'escadre de Brest, lors de la séance du 21 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur les troubles de l'escadre de Brest, lors de la séance du 21 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Ordre du jour de la séance du 26 juillet 1790 : discussion de l'affaire de Montauban (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les projets de décret déposés sur le mode de liquidation de la dette publique, lors de la séance du 29 septembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'affaire de M. de Barmond, lors de la séance du 23 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur l'armée de M. de Noailles, lors de la séance du 15 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Adoption d'un décret portant qu'il y a lieu à accusation concernant l'affaire de M. de Barmond, lors de la séance du 23 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, décrets, lois et arrêtés)
- Discussion suite à la motion de M. de La Rochefoucauld sur la religion catholique, lors de la séance du 13 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret de M. le baron de Menou sur la constitution militaire, lors de la séance du 28 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. de Menou pour le rappel à l'ordre de M. Blin, lors de la séance du 22 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'affaire de Toulon, lors de la séance du 15 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Montmorency-Laval, Mathieu Jean Félicité, duc de (3 publications de 1880 à 1886)

- Reprise de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 3 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Dénonciation par Boyer-Fonfrède de la chambre des vacations, lors de la séance du 4 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret de M. le baron de Menou sur la constitution militaire, lors de la séance du 28 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Moreau, Etienne Vincent (1 publication en 1883)

- Discussion sur la demande de congé de M. de Viefville des Essarts, lors de la séance du 13 mai 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Moreau de Saint-Méry, Louis Elie (2 publications de 1886 à 1887)

- Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 14 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 3 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 10 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Mortemart, Victurnien Jean-Baptiste de Rochechouart, duc de (1 publication en 1878)

- Discussion de l'article 6 concernant les Assemblées nationales, les assemblées administratives et les élections, lors de la séance du 3 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Mougins de Roquefort, Jean Joseph (8 publications de 1878 à 1888)

- Discussion sur le projet de décret présenté par M. de Menou sur l'organisation de la garde nationale parisienne soldée, lors de la séance du 3 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant les réunions du comité qui s'occupe de la question d'Avignon qui se sont tenues chez le ministre de la justice, lors de la séance du 12 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 14 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur une partie de l'article 3 du décret sur le traitement des administrateurs, lors de la séance du 31 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 sur le traitement des juges et administrateurs, lors de la séance du 30 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur la nouvelle organisation du pouvoir judiciaire, lors de la séance du 6 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 8 du projet d'organisation des municipalités, lors de la séance du 25 novembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 6 concernant les Assemblées nationales, les assemblées administratives et les élections, lors de la séance du 3 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Mounier, Jean Joseph (1 publication en 1875)

- Discussion sur le 1er article de la Constitution, lors de la séance du 28 aout 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Muguet de Nanthou, François Felix (4 publications de 1881 à 1888)

- Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Suite de la discussion de l’article relatif aux droits politiques des parents du roi, lors de la séance du 25 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Compte-rendu d'un des commissaires et discussion à propos de la situation aux Tuileries, lors de la séance du 25 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant le décret sur le retrait des régiments de Soissonnais et de Penthièvre-dragons d'Avignon, lors de la séance du 16 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite à la motion de M. de La Rochefoucauld sur la religion catholique, lors de la séance du 13 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Nairac, Pierre Paul (1 publication en 1878)

- Discussion de l'affaire de Toulon, lors de la séance du 15 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de (15 publications de 1880 à 1888)

- Discussion sur une pétition de la ville de Bordeaux concernant sa garde nationale, sur le tableau général des dépenses du département de la guerre et le mode d'admission au grade d'officier, lors de la séance du 1er septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret présenté par M. de Menou sur l'organisation de la garde nationale parisienne soldée, lors de la séance du 3 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- M. de Noailles, président, cède le fauteuil à M. de Menou, ex-président, lors de la séance du 1er mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- M. de Menou remplace M. de Noailles à la présidence de la séance, lors de la séance du 12 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le décret proposé par M. de Menou sur une levée de 100,000 soldats auxiliaires, lors de la séance du 16 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur des paquets contenant des écrits antipatriotiques, lors de la séance du 28 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant l'état de la délibération sur la motion de M. Vernier et demande de l'appel nominal par certains députés, lors de la séance du 28 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant l'adresse des Etats de Porentruy relative à l'entrée des troupes étrangères sur le territoire, lors de la séance du 19 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l’affaire de Nancy, lors de la séance du 7 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'affaire de Brest, lors de la séance du 20 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Impression de la déclaration du régiment du roi, lors de la séance du 25 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur l'armée de M. de Noailles, lors de la séance du 15 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion de la question constitutionnelle sur le droit de guerre et de paix, lors de la séance du 22 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite au discours de M. de La Tour-du-Pin, sur l'organisation de l'armée et le pacte fédératif des troupes, lors de la séance du 4 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret de M. le baron de Menou sur la constitution militaire, lors de la séance du 28 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Parent de Chassy, Louis (1 publication en 1888)

- Rapports et états des inspecteurs des secrétariats des comités et des bureaux, en annexe de de la séance du 28 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, rapport)

Pasquier de Bois-Rouvray, Denis Christophe (4 publications en 1886)

- Incident et discussion sur l’arrestation de MM. Hautefeuille à Saint-Germain-en-Laye, lors de la séance du 1er mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du rapport prohibant l’entrée en France du tabac fabriqué, lors de la séance du 1er mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du rapport prohibant l’entrée en France du tabac fabriqué, lors de la séance du 1er mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion au sujet de l'arrestation de Mesdames à Arnay-le-Duc et d'un projet de décret relatif à cette affaire, lors de la séance du 24 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Payen de Boisneuf, Jean (1 publication en 1888)

- Rapports et états des inspecteurs des secrétariats des comités et des bureaux, en annexe de de la séance du 28 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, rapport)

Perrotin de Barmond, François de (1 publication en 1881)

- Discussion suite au discours de M. Dudon de l'Estrade fils, concernant l'affaire du parlement de Bordeaux, lors de la séance du 4 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Pétion de Villeneuve, Jérome (15 publications de 1878 à 1888)

- Discussion sur le projet de décret présenté par M. de Menou sur l'organisation de la garde nationale parisienne soldée, lors de la séance du 3 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l’article 3 du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 5 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport concernant la réunion à la France d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 30 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'organisation du ministère, ministère de l'intérieur, lors de la séance du 13 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 6 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 3 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 10 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant l'adresse des Etats de Porentruy relative à l'entrée des troupes étrangères sur le territoire, lors de la séance du 19 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Décret sur l'organisation du ministère, ministère de l'intérieur, lors de la séance du 13 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, décrets, lois et arrêtés)
- Suite de la discussion sur le projet de décret des comités réunis des rapports, de l'aliénation des domaines nationaux, des recherches et ecclésiastique, relatif aux protestations de divers évêques et chapitres du royaume, sur la constitution civile du clergé lors de la séance du 27 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l’affaire de Nancy, lors de la séance du 7 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'affaire de M. de Barmond, lors de la séance du 23 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur l'armée de M. de Noailles, lors de la séance du 15 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite à la motion de M. Goupil de Préfeln, concernant les incompatibilités, lors de la séance du 26 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 6 concernant les Assemblées nationales, les assemblées administratives et les élections, lors de la séance du 3 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Pinteville de Cernon, Jean-Baptiste de, baron de (1 publication en 1888)

- Rapports et états des inspecteurs des secrétariats des comités et des bureaux, en annexe de de la séance du 28 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, rapport)

Pison du Galand, Alexis François (3 publications de 1875 à 1886)

- Décret portant vente de biens nationaux à diverses municipalités, lors de la séance du 31 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, décrets, lois et arrêtés)
- Discussion de l'article 2 du projet de décret général du comité de constitution sur la division du royaume, lors de la séance du 16 février 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le 1er article de la Constitution, lors de la séance du 28 aout 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Poignot, Jean Louis (1 publication en 1884)

- Discussion sur les projets de décret déposés sur le mode de liquidation de la dette publique, lors de la séance du 29 septembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Poix, Philippe Louis Marc Antoine de Noailles, prince de (1 publication en 1880)

- Discussion suite à la motion de M. Goupil de Préfeln, concernant les incompatibilités, lors de la séance du 26 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Poncet-Delpech, Jean-Baptiste (1 publication en 1883)

- Discussion concernant les troubles de Montauban, lors de la séance du 19 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Populus, Marc Etienne (2 publications de 1875 à 1886)

- Deuxième reprise de la discussion sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 19 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le 1er article de la Constitution, lors de la séance du 28 aout 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Pougeard-Dulimbert, François (1 publication en 1885)

- Décret portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 11 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, décrets, lois et arrêtés)

Prévot, Marc Florent (2 publications en 1885)

- Décret portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 11 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, décrets, lois et arrêtés)
- Décret du comité d'aliénation portant vente de biens nationaux, lors de la séance du 23 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, décrets, lois et arrêtés)

Prieur de la Marne, Pierre Louis (16 publications de 1883 à 1888)

- Discussion de l’article 3 du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret relatif à l'Affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin pour leur réunion à la France, lors de la séance du 24 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la lettre de M. Duport, ministre de la justice, sur l'action des commissaires envoyés en Avignon, lors de la séance du 3 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 5 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire du Clermontois, lors de la séance du 15 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret des comités diplomatique et d'Avignon sur l'affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 2 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 3 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport concernant la réunion à la France d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 30 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le décret proposé par M. de Menou sur une levée de 100,000 soldats auxiliaires, lors de la séance du 16 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'organisation du ministère, ministère de l'intérieur, lors de la séance du 13 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 6 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 3 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 10 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion au sujet de l'arrestation de Mesdames à Arnay-le-Duc et d'un projet de décret relatif à cette affaire, lors de la séance du 24 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Décret sur l'organisation du ministère, ministère de l'intérieur, lors de la séance du 13 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, décrets, lois et arrêtés)
- Discussion sur une partie de l'article 3 du décret sur le traitement des administrateurs, lors de la séance du 31 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la demande de congé de M. de Viefville des Essarts, lors de la séance du 13 mai 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Prugnon, Louis Pierre Joseph (3 publications de 1885 à 1886)

- Décret portant vente de domaines nationaux à diverses municipalités, lors de la séance du 27 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, décrets, lois et arrêtés)
- Discussion sur l’affaire de Nancy, lors de la séance du 7 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Décret du comité d'aliénation sur la vente de biens nationaux, lors de la séance du 3 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, décrets, lois et arrêtés)

Rabaut saint-étienne, Jean paul (4 publications de 1881 à 1887)

- Discussion sur le projet de décret relatif à l'Affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin pour leur réunion à la France, lors de la séance du 24 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur la création de petits assignats, lors de la séance du 6 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant l'adresse des Etats de Porentruy relative à l'entrée des troupes étrangères sur le territoire, lors de la séance du 19 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Motion de M. le baron de Menou sur l'ordre du travail, lors de la séance du 21 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Ramel de Nogaret, Dominique Vincent (2 publications de 1878 à 1880)

- Discussion du projet de décret sur le mode d'imposition des châteaux, lors de la séance du 7 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 8 du projet d'organisation des municipalités, lors de la séance du 25 novembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne (13 publications de 1881 à 1886)

- Discussion sur l'organisation du ministère, ministère de l'intérieur, lors de la séance du 13 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 6 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant l'état de la délibération sur la motion de M. Vernier et demande de l'appel nominal par certains députés, lors de la séance du 28 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion au sujet de l'arrestation de Mesdames à Arnay-le-Duc et d'un projet de décret relatif à cette affaire, lors de la séance du 24 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Décret sur l'organisation du ministère, ministère de l'intérieur, lors de la séance du 13 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, décrets, lois et arrêtés)
- Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le remplacement des ecclésiastiques fonctionnaires publics qui n’ont pas prêté le serment, lors de la séance du 26 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'affaire de Brest, lors de la séance du 20 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'incident impliquant M. Guilhermy, lors de la séance du 21 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'affaire de M. de Barmond, lors de la séance du 23 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 sur le traitement des juges et administrateurs, lors de la séance du 30 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur la question du droit de paix et de guerre, lors de la séance du 20 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Demande et approbation de trois séances du soir par semaine, lors de la séance du 31 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite à la motion de M. de La Rochefoucauld sur la religion catholique, lors de la séance du 13 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Regnier, Claude Ambroise (3 publications de 1884 à 1888)

- Rapports et états des inspecteurs des secrétariats des comités et des bureaux, en annexe de de la séance du 28 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, rapport)
- Discussion sur l’affaire de Nancy, lors de la séance du 7 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'insurrection militaire de Nancy, lors de la séance du 3 septembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Renaut, Roch (1 publication en 1883)

- Discussion concernant les troubles de Montauban, lors de la séance du 19 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Rewbell, Jean François (12 publications de 1882 à 1888)

- Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Suite de la discussion de l’article relatif aux droits politiques des parents du roi, lors de la séance du 25 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret présenté par M. de Menou sur l'organisation de la garde nationale parisienne soldée, lors de la séance du 3 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 5 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret des comités diplomatique et d'Avignon sur l'affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 2 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 3 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport concernant la réunion à la France d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 30 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant l'adresse des Etats de Porentruy relative à l'entrée des troupes étrangères sur le territoire, lors de la séance du 19 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'affaire de M. de Barmond, lors de la séance du 23 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Incidents de séance : interruption du rapport de M. de Macaye sur l'affaire de Nîmes, lors de la séance du 15 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du message de M. de Montmorin relatif aux armements dé l'Angleterre, lors de la séance du 15 mai 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Renvoi au comité au constitution de l'affaire des juifs, lors de la séance du 15 avril 1790 au soir (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1882, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'article 1 du projet de décret sur les assignats, lors de la séance du 16 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1882, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Reynaud de Villeverd, Jean-François, comte de (1 publication en 1887)

- Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 14 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Ricard de Sealt, Gabriel Joseph Xavier (1 publication en 1878)

- Discussion de l'affaire de Toulon, lors de la séance du 15 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Richier de la Rochelongchamp, Jacques-Raymond de (4 publications de 1878 à 1883)

- Suite de la discussion de la question constitutionnelle sur le droit de guerre et de paix, lors de la séance du 22 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'article 6 du projet de décret sur la gabelle, lors de la séance du 23 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur le mode d'imposition des châteaux, lors de la séance du 7 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 6 concernant les Assemblées nationales, les assemblées administratives et les élections, lors de la séance du 3 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme (2 publications de 1881 à 1887)

- Discussion sur les payements à faire par les caisses publiques aux Français qui seraient hors du royaume et aux officiers, lors de la séance du 24 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur la nouvelle organisation du pouvoir judiciaire, lors de la séance du 6 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Robespierre, Maximilien (14 publications de 1875 à 1888)

- Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Suite de la discussion de l’article relatif aux droits politiques des parents du roi, lors de la séance du 25 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret des comités diplomatique et d'Avignon sur l'affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 2 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport concernant la réunion à la France d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 30 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la mise à l’ordre du jour de l’affaire d'Avignon, lors de la séance du 21 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'organisation du ministère, ministère de l'intérieur, lors de la séance du 13 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 6 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant l'adresse des Etats de Porentruy relative à l'entrée des troupes étrangères sur le territoire, lors de la séance du 19 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Décret sur l'organisation du ministère, ministère de l'intérieur, lors de la séance du 13 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, décrets, lois et arrêtés)
- Discussion sur le projet de décret sur les obstacles apportés à Soissons à l'enlèvement de blés pour Metz, lors de la séance du 23 septembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'insurrection militaire de Nancy, lors de la séance du 3 septembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'affaire de M. de Barmond, lors de la séance du 23 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du message de M. de Montmorin relatif aux armements dé l'Angleterre, lors de la séance du 15 mai 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'affaire du parlement de Metz, lors de la séance du 17 novembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le 1er article de la Constitution, lors de la séance du 28 aout 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Rochebrune, Amable de Brugier, baron de (3 publications de 1883 à 1886)

- Discussion au sujet de l'arrestation de Mesdames à Arnay-le-Duc et d'un projet de décret relatif à cette affaire, lors de la séance du 24 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Deuxième reprise de la discussion sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 19 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant les troubles de Montauban, lors de la séance du 19 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Rochefoucauld d'Enville, Louis Alexandre de la (6 publications de 1885 à 1888)

- Rapports et états des inspecteurs des secrétariats des comités et des bureaux, en annexe de de la séance du 28 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, rapport)
- Discussion sur une pétition de la ville de Bordeaux concernant sa garde nationale, sur le tableau général des dépenses du département de la guerre et le mode d'admission au grade d'officier, lors de la séance du 1er septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 14 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion au sujet de l'arrestation de Mesdames à Arnay-le-Duc et d'un projet de décret relatif à cette affaire, lors de la séance du 24 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Décrets du comité d'aliénation sur la vente de biens nationaux, lors de la séance du 26 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, décrets, lois et arrêtés)
- Décret portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 11 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, décrets, lois et arrêtés)

Roederer, Pierre Louis (14 publications de 1878 à 1888)

- Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Suite de la discussion de l’article relatif aux droits politiques des parents du roi, lors de la séance du 25 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l’article 3 du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 14 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l’affaire de Nancy, lors de la séance du 7 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret sur les obstacles apportés à Soissons à l'enlèvement de blés pour Metz, lors de la séance du 23 septembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la motion de M. de Mirabeau concernant le prince de Condé, lors de la séance du 28 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'insurrection militaire de Nancy, lors de la séance du 3 septembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'incident impliquant M. Guilhermy, lors de la séance du 21 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les hommages à rendre à la députation des vainqueurs de la Bastille, lors de la séance du 25 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant les troubles de Montauban, lors de la séance du 19 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'article 1 du projet de décret sur les assignats, lors de la séance du 16 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1882, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion de la motion de M. de La Fare sur la religion catholique, apostolique et romaine comme religion de l'Etat, lors de la séance du 13 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite à la motion de M. Goupil de Préfeln, concernant les incompatibilités, lors de la séance du 26 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'affaire du parlement de Metz, lors de la séance du 17 novembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Roger, Jean-Pierre (1 publication en 1884)

- Discussion sur les arrêtés du parlement de Toulouse, lors de la séance du 8 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Rostaing, Just Antoine Marie Germain, marquis de (2 publications de 1883 à 1884)

- Suite de la discussion sur l'affaire de Brest, lors de la séance du 20 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite au discours de M. de La Tour-du-Pin, sur l'organisation de l'armée et le pacte fédératif des troupes, lors de la séance du 4 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Roussier, Michel (1 publication en 1875)

- Discussion sur le 1er article de la Constitution, lors de la séance du 28 aout 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Roussillou, Pierre Augustin (5 publications de 1883 à 1886)

- Reprise de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 3 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Incident et discussion sur l’arrestation de MM. Hautefeuille à Saint-Germain-en-Laye, lors de la séance du 1er mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du rapport prohibant l’entrée en France du tabac fabriqué, lors de la séance du 1er mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du rapport prohibant l’entrée en France du tabac fabriqué, lors de la séance du 1er mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant les troubles de Montauban, lors de la séance du 19 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Ruffo de Bonneval, Sixte Louis Constant (1 publication en 1880)

- Discussion sur le projet de décret de M. le baron de Menou sur la constitution militaire, lors de la séance du 28 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Saint-Fargeau, Louis Michel Lepeletier, marquis de (1 publication en 1883)

- Discussion sur les hommages à rendre à la députation des vainqueurs de la Bastille, lors de la séance du 25 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Saliceti, Antoine Christophe (1 publication en 1880)

- Discussion suite à la motion de M. Goupil de Préfeln, concernant les incompatibilités, lors de la séance du 26 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Salle, Jean Baptiste (2 publications de 1881 à 1887)

- Discussion sur le projet de décret relatif à l'Affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin pour leur réunion à la France, lors de la séance du 24 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite à la motion de M. de La Rochefoucauld sur la religion catholique, lors de la séance du 13 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Salomon de la Saugerie, Guillaume Anne (2 publications de 1878 à 1888)

- Rapports et états des inspecteurs des secrétariats des comités et des bureaux, en annexe de de la séance du 28 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, rapport)
- Discussion concernant l'arrêté du bureau renforcé des Etats du Cambrésis, lors de la séance du 24 novembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Samary, Philippe (1 publication en 1881)

- Suite de la discussion sur la motion de dom Gerle concernant la religion catholique, lors de la séance du 13 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Savary de Lancosme, Louis Alphonse, marquis de (1 publication en 1882)

- Discussion sur l'article 1 du projet de décret sur les assignats, lors de la séance du 16 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1882, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Sérent, Armand Sigismond, comte de (2 publications de 1880 à 1884)

- Discussion du projet de décret sur l'armée de M. de Noailles, lors de la séance du 15 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret de M. le baron de Menou sur la constitution militaire, lors de la séance du 28 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Sèze, Paul Victor de (1 publication en 1881)

- Discussion suite au discours de M. Dudon de l'Estrade fils, concernant l'affaire du parlement de Bordeaux, lors de la séance du 4 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Sillery, Charles Alexis Brulart, marquis de (5 publications de 1875 à 1888)

- Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Suite de la discussion de l’article relatif aux droits politiques des parents du roi, lors de la séance du 25 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret des comités diplomatique et d'Avignon sur l'affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 2 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 3 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l’affaire de Nancy, lors de la séance du 7 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le 1er article de la Constitution, lors de la séance du 28 aout 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Target, Guy Jean-Baptiste (4 publications de 1875 à 1888)

- Rapports et états des inspecteurs des secrétariats des comités et des bureaux, en annexe de de la séance du 28 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, rapport)
- Discussion sur le projet de décret de M. le baron de Menou sur la constitution militaire, lors de la séance du 28 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 6 concernant les Assemblées nationales, les assemblées administratives et les élections, lors de la séance du 3 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le 1er article de la Constitution, lors de la séance du 28 aout 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Thibault, Anne Alexandre Marie (1 publication en 1885)

- Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le remplacement des ecclésiastiques fonctionnaires publics qui n’ont pas prêté le serment, lors de la séance du 26 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Thouret, Jacques Guillaume (6 publications de 1881 à 1888)

- Discussion de l’article 3 du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant le projet de décret sur le rattachement d'Avignon et du Comtat Venaissin à l'Empire français, lors de la séance du 12 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur une partie de l'article 3 du décret sur le traitement des administrateurs, lors de la séance du 31 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 sur le traitement des juges et administrateurs, lors de la séance du 30 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Interruption de la discussion sur la question constitutionnelle du droit de paix et de guerre, lors de la séance du 19 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur la nouvelle organisation du pouvoir judiciaire, lors de la séance du 6 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Toulongeon, Emmanuel François, vicomte de (2 publications de 1880 à 1886)

- Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 5 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret de M. le baron de Menou sur la constitution militaire, lors de la séance du 28 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Toulongeon, Hippolyte Jean René, marquis de (1 publication en 1887)

- Discussion de la prestation d'un serment par les députés ayant des fonctions militaires, lors de la séance du 21 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Toulouse-Lautrec, Pierre Joseph, comte de (2 publications de 1884 à 1886)

- Suite de la discussion sur l'affaire de Nîmes et du projet de décret du comité y relatif, avec incident de séance dû aux membres de la droite, lors de la séance du 26 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion autour du projet de décret relatif à la vente d'un moulin à la municipalité d'Orléans, lors de la séance du 18 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Tracy, Antoine-Louis-Claude Destutt, comte de (8 publications de 1880 à 1887)

- Discussion de la prestation d'un serment par les députés ayant des fonctions militaires, lors de la séance du 21 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 3 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport concernant la réunion à la France d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 30 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion au sujet de l'arrestation de Mesdames à Arnay-le-Duc et d'un projet de décret relatif à cette affaire, lors de la séance du 24 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les projets de décret déposés sur le mode de liquidation de la dette publique, lors de la séance du 29 septembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur l'armée de M. de Noailles, lors de la séance du 15 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret de M. le baron de Menou sur la constitution militaire, lors de la séance du 28 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 du projet de décret général du comité de constitution sur la division du royaume, lors de la séance du 16 février 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Treilhard, Jean-Baptiste (7 publications de 1882 à 1888)

- Rapports et états des inspecteurs des secrétariats des comités et des bureaux, en annexe de de la séance du 28 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, rapport)
- Discussion sur les payements à faire par les caisses publiques aux Français qui seraient hors du royaume et aux officiers, lors de la séance du 24 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret relatif à l'Affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin pour leur réunion à la France, lors de la séance du 24 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 5 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur le traitement des religieux, lors de la séance du 9 septembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Rapport par M. de Menou sur l'affaire de quatre officiers du régiment de Bretagne, lors de la séance du 14 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, rapport)
- Discussion sur l'article 1 du projet de décret sur les assignats, lors de la séance du 16 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1882, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Tronchet, François Denis (3 publications de 1884 à 1886)

- Reprise de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 3 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 6 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'affaire de M. de Barmond, lors de la séance du 23 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Tuault de la Bouverie, Joseph Golven (1 publication en 1887)

- Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 14 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Valdec de Lessart, Claude-Antoine (1 publication en 1887)

- Remarques sur la distribution des lettres à Paris, lors de la séance du 21 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Vaudreuil, Louis Philippe de Rigaud, marquis de (4 publications de 1878 à 1884)

- Suite de la discussion sur les troubles de l'escadre de Brest, lors de la séance du 21 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'affaire de Brest, lors de la séance du 20 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur les troubles de l'escadre de Brest, lors de la séance du 21 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'ajournement de l'affaire de Toulon, lors de la séance du 7 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Verchère de Reffye, Hugues François (3 publications de 1885 à 1887)

- Discussion sur le projet de décret relatif à l'Affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin pour leur réunion à la France, lors de la séance du 24 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'affaire de Nîmes et du projet de décret du comité y relatif, avec incident de séance dû aux membres de la droite, lors de la séance du 26 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur le projet de décret des comités réunis des rapports, de l'aliénation des domaines nationaux, des recherches et ecclésiastique, relatif aux protestations de divers évêques et chapitres du royaume, sur la constitution civile du clergé lors de la séance du 27 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Vernier, Théodore (2 publications de 1886 à 1888)

- Discussion de l’article 3 du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Intervention de M. l’abbé Maury concernant le projet de décret sur les invalides, lors de la séance du 23 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Vieillard, Pierre Jacques (1 publication en 1888)

- Rapports et états des inspecteurs des secrétariats des comités et des bureaux, en annexe de de la séance du 28 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, rapport)

Villeneuve-Bargemont, Barthelemy Joseph de (1 publication en 1883)

- Discussion sur les lettres de M. de Saint-Priest sur les troubles de Marseille, lors de la séance du 12 mai 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Virieu, François Henri, comte de (18 publications de 1880 à 1887)

- Rapport de M. de Menou, au nom du comité diplomatique, de constitution et d'Avignon, sur la pétition d'Avignon et du comtat Venaissin pour leur réunion à la France, lors de la séance du 24 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, rapport)
- Discussion sur le projet de décret relatif à l'Affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin pour leur réunion à la France, lors de la séance du 24 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire du Clermontois, lors de la séance du 15 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'affaire de Nîmes et du projet de décret du comité y relatif, avec incident de séance dû aux membres de la droite, lors de la séance du 26 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Intervention de M. l’abbé Maury concernant le projet de décret sur les invalides, lors de la séance du 23 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport concernant la réunion à la France d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 30 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l’affaire de Nancy, lors de la séance du 7 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur les troubles de l'escadre de Brest, lors de la séance du 21 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'affaire de Brest, lors de la séance du 20 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur les troubles de l'escadre de Brest, lors de la séance du 21 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les lettres du roi sur la liste civile et le douaire de la reine, lors de la séance du 9 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les lettres de M. de Saint-Priest sur les troubles de Marseille, lors de la séance du 12 mai 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du message de M. de Montmorin relatif aux armements dé l'Angleterre, lors de la séance du 15 mai 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite à la motion de M. de La Rochefoucauld sur la religion catholique, lors de la séance du 13 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant la motion relative au rappel à l'ordre de M. Duval d'Eprémesnil, lors de la séance du 8 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Adoption de l'agenda du lendemain, lors de la séance du 2 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion de la motion de M. de La Fare sur la religion catholique, apostolique et romaine comme religion de l'Etat, lors de la séance du 13 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret de M. le baron de Menou sur la constitution militaire, lors de la séance du 28 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Voidel, Charles (7 publications de 1883 à 1888)

- Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Suite de la discussion de l’article relatif aux droits politiques des parents du roi, lors de la séance du 25 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Compte-rendu d'un des commissaires et discussion à propos de la situation aux Tuileries, lors de la séance du 25 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire du Clermontois, lors de la séance du 15 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur le projet de décret des comités réunis des rapports, de l'aliénation des domaines nationaux, des recherches et ecclésiastique, relatif aux protestations de divers évêques et chapitres du royaume, sur la constitution civile du clergé lors de la séance du 27 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant le décret sur le retrait des régiments de Soissonnais et de Penthièvre-dragons d'Avignon, lors de la séance du 16 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la motion de M. de Mirabeau concernant le prince de Condé, lors de la séance du 28 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Incidents de séance : interruption du rapport de M. de Macaye sur l'affaire de Nîmes, lors de la séance du 15 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Volney, Constantin François Chasseboeuf de (1 publication en 1880)

- Discussion suite à la motion de M. Goupil de Préfeln, concernant les incompatibilités, lors de la séance du 26 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Voulland, Jean Henri (1 publication en 1888)

- Discussion concernant le projet de décret sur le rattachement d'Avignon et du Comtat Venaissin à l'Empire français, lors de la séance du 12 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Wimpffen, Félix Louis, baron de (3 publications de 1884 à 1887)

- Discussion de la prestation d'un serment par les députés ayant des fonctions militaires, lors de la séance du 21 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'affaire de Brest, lors de la séance du 20 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur l'armée de M. de Noailles, lors de la séance du 15 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Autres données

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Sa fiche personnelle à la
BNF

Député de la noblesse de Touraine aux États Généraux. - Général en chef de l'armée d'Orient. - Administrateur du Piémont, puis de Venise. - A pris le nom d'Abdallah-Jacques Menou

Champ disciplinaire Art et science militaires

Lieu de naissance Boussay (Indre-et-Loire)

Lieu de décès Cornedo Vicentino (Italie)