Recueil des Décisions de Classement Tarifaire établies durant l’Année 2025(Edition 2026)

17-ème Recueil des décisions de classement tarifaire? durant l’Année : 2025

Avis aux voyageurs

Communiqué important à l’intention des voyageurs

Procedure de prélévement d’échantillons pour les besoins d’homologation

Procédure d’homologation par l’ARPCE des équipements des équipements de communication électronique importés : En vertu des dispositions de la Loi n°18-04 du 10/05/2018, fixant les règles générales relatives à la poste et aux communications électroniques, les (...)

Les facilitations douanières dont celles accordées aux OEA

La Douane Algérienne accompagne les Entreprises

Revue des Douanes
La Loi de Finances pour l’Année 2026
La Loi de Finances pour l’Année 2025
Arrêté du 14 Moharram 1446 correspondant au 20 juillet 2024 fixant les modalités de déclaration de la monnaie par les voyageurs ainsi que le modèle de déclaration.
Décret exécutif n° 24-241 du 16 Moharram 1446 correspondant au 22 juillet 2024 fixant les modalités de dédouanement, pour la mise à la consommation, des chaînes et équipements de production ainsi que des équipements et matériels agricoles, utilisés.
Arrêté du 16 Dhou El Hidja 1445 correspondant au 22 juin 2024 fixant une zone terrestre à l’intérieur du rayon des douanes de la wilaya d’El Tarf, dispensée de l’autorisation de circuler.
Arrêté du 6 Joumada Ethania 1445 correspondant au 19 décembre 2023 modifiant l’arrêté du 19 Joumada El Oula 1440 correspondant au 26 janvier 2019 fixant la liste des marchandises soumises au droit additionnel provisoire de sauvegarde et les taux correspondants.
La Loi de Finances pour l’Année 2024
Décret exécutif n° 23-417 du 14 Joumada El Oula 1445 correspondant au 28 novembre 2023 fixant les conditions et les modalités de destruction par l’administration des douanes des marchandises saisies, confisquées ou abandonnées
Décret exécutif n° 23-74 du 29 Rajab 1444 correspondant au 20 février 2023 fixant les conditions et les modalités de dédouanement et du contrôle de conformité des véhicules de tourisme et utilitaires d’occasion acquis par les particuliers résidents
Amendement de la Nomenclature annexée à la Convention sur le Système Harmonisé (version SH 2022)
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Simulation du calcul des droits et taxes d’un véhicule

Simulation du calcul des droits et taxes? d’un véhicule

« J’aime mon pays : Je contribue à la lutte contre la corruption ».

Pour dénoncer tout comportement inapproprié (acte de corruption, mauvais accueil ou défaillances dans la gestion)

Charte de l’Usager des Douanes

Nos engagements envers vous

"Renseignement Contraignant en matière de l’origine des marchandises " (RCO)

Dans le cadre de la poursuite des efforts engagés par l’administration des douanes en matière de facilitations des échanges commerciaux, à travers l’accompagnement des opérateurs économiques dans leurs opérations d’exportation, une nouvelle procédure de demande de (...)

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